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    Décision du Maire n° D.2025-08
    Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage concernant la création d’un pôle culturel multisites pour la mission de programmiste
    Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 10/03/2025

    Décision du Maire n° D.2025-10
    Autorisation d’occupation temporaire d’une dépendance du domaine public – Buvette du boulodrome – Avenant n°1
    Annexe
    Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/03/2025

    Décision du Maire n° D.2025-11
    Autorisation d’occupation précaire du Grand Pont communal de Seythenex pour la pratique d’une activité de saut pendulaire – Avenant n°1
    Annexe
    Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/03/2025

    Décision du Maire n° D.2025-12
    Autorisation d’occupation précaire de locaux communaux pour l’exploitation d’un bureau et d’un lieu de stockage pour le matériel – Avenant n°2
    Annexe
    Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/03/2025

    Décision du Maire n° D.2025-13
    Autorisation d’occupation précaire d’un local communal pour l’exploitation d’un chalet – Avenant n°1
    Annexe
    Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/03/2025

    Décision du Maire n° D.2025-14
    Autorisation d’occupation précaire d’un local communal pour l’exploitation d’un refuge – Avenant n°1
    Annexe
    Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/03/2025

    Décision du Maire n° D.2025-15
    Autorisation d’occupation temporaire d’un hangar communal pour le stockage de véhicules et de matériel – Avenant n°1
    Annexe
    Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/03/2025