Décisions du maire juin 2024

Décision du Maire n° D.2024-20
Avenant n°2 au bail professionnel d’un local situé à la Maison Médicale
Annexe
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 11/06/2024

Décision du Maire n° D.2024-21
Bail dérogatoire pour l’exploitation des hébergements touristiques du Val de Tamié
Annexe
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 11/06/2024

Décision du Maire n° D.2024-22
Autorisation d’occupation temporaire du domaine privé communal situé à La Sambuy en vue de l’exploitation d’un espace ludique de luge quatre saisons
Annexe
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 19/06/2024

Décision du Maire n° D.2024-19
Occupation précaire d’un local communal pour l’exploitation d’un refuge
Annexe
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 19/06/2024

Décision du Maire n° D.2024-24
Autorisation d’occupation précaire du Grand Pont communal de Seythenex pour la pratique d’une activité de saut pendulaire
Annexe
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 27/06/2024