Décisions du maire juin 2023

Décision du Maire n°D.2023.15
Convention de mission d’accompagnement par le CAUE pour l’organisation d’une consultation de maîtrise d’ouvrage en procédure adaptée en vue de la restauration de la montée du château de Faverges
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mise en ligne le 05/06/2023

Décision du Maire n°D.2023.17
Mise à disposition de locaux entre la structure SAMBUY PARAPENTE et la station de LA SAMBUY
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mise en ligne le 09/06/2023

Décision du Maire n°D.2023.18
Dépôt du dossier de déclaration préalable relatif à la pose d’une clôture autour de l’atelier du Cudray
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mise en ligne le 15/06/2023

Décision du Maire n°D.2023.19
Dépôt du dossier de déclaration préalable relatif à la division de terrain en vue de construire situé au lieu-dit « Le Closet »
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mise en ligne le 21/06/2023

Décision du Maire n°D.2023.20
Fourniture et livraison d’un véhicule utilitaire électrique neuf pour le service des espaces verts
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mise en ligne le 21/06/2023

Décision du Maire n°D.2023.21
Etablissement d’un nouveau bail relatif à la mise à disposition de locaux au rez-de-chaussée du Bâtiment Administratif à titre précaire
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mise en ligne le 21/06/2023

Décision du Maire n°D.2023.24
Revalorisation du prix initialement proposé et acceptation du prix de la déclaration d’intention d’aliéner concernant la vente de la parcelle cadastrée section D n°4845 située Route d’Annecy au lieu-dit « Les Boucheroz Sud »
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mise en ligne le 29/06/2023