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Récapitulatif des délibérations du conseil municipal du 29 Mai 2024
Mis en ligne le 03 juin 2024
Délibération del.2024.V-67 – Examinée le 29 mai 2024 – FIN01 – Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-68 – Examinée le 29 mai 2024 – FIN02 – Approbation du compte administratif 2023 du budget principal
Annexe
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-69 – Examinée le 29 mai 2024 – FIN03 – Affectation définitive des résultats n-1 du budget principal de la commune de Faverges
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-70 – Examinée le 29 mai 2024 – FIN04 – Approbation du compte de gestion 2023 du budget eau et affermage
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-71 – Examinée le 29 mai 2024 – FIN05 – Approbation du compte administratif 2023 du budget eau et affermage
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-72 – Examinée le 29 mai 2024 – FIN06 – Affectation définitive des résultats n-1 du budget annexe eau et affermage
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-73 – Examinée le 29 mai 2024 – FIN07 – Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe forêt communale
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-74 – Examinée le 29 mai 2024 – FIN08 – Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe forêt communale
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-75 – Examinée le 29 mai 2024 – FIN09 – Affectation définitive des résultats n-1 du budget annexe de la forêt communale
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-76 – Examinée le 29 mai 2024 – FIN10 – Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe section du couchant
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-77 – Examinée le 29 mai 2024 – FIN11 – Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe section du couchant
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-78 – Examinée le 29 mai 2024 – FIN12 – Affectation définitive des résultats n-1 du budget annexe section du couchant
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-79 – Examinée le 29 mai 2024 – FIN13 – Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe section de Frontenex
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-80 – Examinée le 29 mai 2024 – FIN14 – Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe section de Frontenex
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-81 – Examinée le 29 mai 2024 – FIN15 – Affectation définitive des résultats n-1 du budget annexe section de Frontenex
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-82 – Examinée le 29 mai 2024 – FIN16 – Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe section chambres funéraires
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-83 – Examinée le 29 mai 2024 – FIN17 – Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe chambres funéraires
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-84 – Examinée le 29 mai 2024 – FIN18 – Affectation définitive des résultats n-1 du budget annexe chambres funéraires
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-85 – Examinée le 29 mai 2024 – FIN19 – L’assujettissement à la TVA des repas confectionnés par la cuisine centrale
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le /06/2024
Délibération del.2024.V-86 – Examinée le 29 mai 2024 – SOC01 – Convention entre la commune et l’association pour le logement Savoyard Année 2024
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-87 – Examinée le 29 mai 2024 – DG 01 – Election d’un représentant au comité de direction de CS Faverges la Fourche
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-88 – Examinée le 29 mai 2024 – DG 02 – Promesse de vente des parcelles communales D n° 2658 -2691-2692 au profit de la SCIC SAS de promotion immobilière HABITEE
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-89 – Examinée le 29 mai 2024 – RH01 – Convention de mutualisation de la Direction Générale
Annexe
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-90 – Examinée le 29 mai 2024 – RH02 – Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-91 – Examinée le 29 mai 2024 – RH03 – Modalités d’exercice du travail à temps partiel
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-92 – Examinée le 29 mai 2024 – RH04 – Transformation d’un emploi permanent et modification du tableau des effectifs
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-93 – Examinée le 29 mai 2024 – RH05 – Indemnité horaire pour travail du dimanche et jour férié
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-94 – Examinée le 29 mai 2024 – ST01 – Bilan des transactions immobilières 2023
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-95 – Examinée le 29 mai 2024 – ST02 – Approbation du plan de financement des travaux relatifs au chemin de la vie Plaine par le Syane au titre du programme 2024
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-96 – Examinée le 29 mai 2024 – ST04 – Réabilitation de l’Alpage du Périllet
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-97 – Examinée le 29 mai 2024 – ST05 – Convention avec Enedis pour implantation d’un poste de distribution publique section B n°1199 et 2202
Annexe
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-98 – Examinée le 29 mai 2024 – ST06 – Cession d’une portion de parcelle de terrain communal – Copropriété L’Annonciation
Annexe
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-99 – Examinée le 29 mai 2024 – ST07 – Demande de subvention auprès du Département pour les travaux d’approvisionnement en eau potable – Chemin Vie Plaine
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-100 – Examinée le 29 mai 2024 – ST08 – Demande de subvention auprès de la préfecture 74 – Amendes de police
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-101 – Examinée le 29 mai 2024 – ST09 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental 74 au titre des Contrats Départementaux Avenir et Solidarité CDAS 2024 et du plan Rugby
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
Délibération del.2024.V-102 – Examinée le 29 mai 2024 – ST10 – Aide au ravalement des façades secteur du périmètre de protection du monument historique du donjon du Château de Faverges – Année 2024
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 11/06/2024
