Dans cette page :

    Récapitulatif des délibérations du conseil municipal du 26 Juin 2024
    Mis en ligne le 02 juillet 2024

    Délibération del.2024.VI-103 – Examinée le 26 juin 2024 – Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe des Remontées Mécaniques
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 04/07/2024

    Délibération del.2024.VI-104 – Examinée le 26 juin 2024 – Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe des Remontées Mécaniques de la commune
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 04/07/2024

    Délibération del.2024.VI-105 – Examinée le 26 juin 2024 – Affectation définitive des résultats N-1 du budget annexe des Remontées Mécaniques de la commune de Faverges-Seythenex
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 04/07/2024

    Délibération del.2024.VI-106 – Examinée le 26 juin 2024 – Admission en non-valeur
    Annexe
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 04/07/2024

    Délibération del.2024.VI-107 – Examinée le 26 juin 2024 – Evaluation du programme local de l’habitat de la CCSLA 2016-2022 – Avis de la commune
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 04/07/2024

    Délibération del.2024.VI-108 – Examinée le 26 juin 2024 – Convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux et matériels scolaires à l’accueil de loisirs de la FOL UFOVAL 74 – Eté 2024
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 04/07/2024

    Délibération del.2024.VI-109 – Examinée le 26 juin 2024 – Ecole des Arts Vivants : Subvention exceptionnelle pour la mise en place d’orchestre à l’école
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 04/07/2024

    Délibération del.2024.VI-110 – Examinée le 26 juin 2024 – Organisation du festival C’En Scène
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 04/07/2024

    Délibération del.2024.VI-111 – Examinée le 26 juin 2024 – Convention de servitude réseau d’éclairage public parcelle cadastrée section F n°448
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 04/07/2024

    Délibération del.2024.VI-112 – Examinée le 26 juin 2024 – Convention de servitude réseau d’eau potable parcelle cadastrée section D n°5687
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 04/07/2024

    Délibération del.2024.VI-113 – Examinée le 26 juin 2024 – Convention de servitude réseau d’éclairage public sur la parcelle cadastrée section D n°2734
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 04/07/2024

    Délibération del.2024.VI-114 – Examinée le 26 juin 2024 – Convention de servitude réseau d’éclairage public sur la parcelle cadastrée section D n°806
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 04/07/2024

    Délibération del.2024.VI-115 – Examinée le 26 juin 2024 – Convention de mise en souterrain du réseau électrique de la parcelle cadastrée section D n°806
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 04/07/2024

    Délibération del.2024.VI-116 – Examinée le 26 juin 2024 – Convention de servitude ENEDIS de distribution d’électricité sur la parcelle cadastrée section C n°2912
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 04/07/2024

    Délibération del.2024.VI-118 – Examinée le 26 juin 2024 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie au titre du Plan de financement de la filière bois « création de dessertes forestières »
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 04/07/2024

    Délibération del.2024.VI-119 – Examinée le 26 juin 2024 – Demande de subvention au titre du Programme Sylv’ACCTES pour des travaux sylvicoles à réaliser en Forêt Communale de Faverges au titre de l’année 2024
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 04/07/2024

    Délibération del.2024.VI-117 – Examinée le 26 juin 2024 – Avenant n°1 du lot n°1 « épicerie » au marché de fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 09/07/2024