Conseil municipal du 24/01/24

Tableau récapitulatif  des délibérations du Conseil Municipal du 24 Janvier 2024
Mis en ligne le 30 janvier 2024

Délibération del.2024-I-1 – Examinée le 24 janvier 2024 – Ouverture anticipée de crédits d’investissement pour l’exercice 2024
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 30/01/2024

Délibération del.2024-I-2 – Examinée le 24 janvier 2024 – Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 30/01/2024

Délibération del.2024-I-3 – Examinée le 24 janvier 2024 – Approbation d’un avenant à la Convention d’Objectifs et de Financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute-Savoie relatif au Bonus territoire CTG pour le périscolaire
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 30/01/2024

Délibération del.2024-I-4 – Examinée le 24 janvier 2024 – Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales – Renforcement de la sécurisation du site multi accueil situé à Faverges-Seythenex par le changement du portail d’entrée et la mise en place d’un visiophone
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 30/01/2024

Délibération del.2024-I-5 – Examinée le 24 janvier 2024 – Approbation du plan de financement des travaux relatifs à la rue de la Failleuche et à la rue du Club par le SYANE au titre du programme 2023
Annexe
Annexe
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 30/01/2024

Délibération del.2024-I-6 – Examinée le 24 janvier 2024 – Approbation du plan de financement de Gros Entretien Reconstruction d’éclairage public par le SYANE au titre du programme 2024
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 30/01/2024

Délibération del.2024-I-7 – Examinée le 24 janvier 2024 – Projet d’approbation de la convention – Charte de gouvernance de l’infrastructure Tour du Lac Compétence « Equipement et protection du plan d’eau et du bassin du lac d’Annecy » du SILA
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 30/01/2024