Dans cette page :

    Tableau récapitulatif  des délibérations du Conseil Municipal du 21 Février 2024
    Mis en ligne le 27 février 2024

    Délibération del.2024-II-8 – Examinée le 21 février 2024 – Débat d’orientations budgétaires 2024
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/02/2024

    Délibération del.2024-II-9 – Examinée le 21 février 2024 – Avance de subventions à l’association « l’Ecole des Arts Vivants »
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/02/2024

    Délibération del.2024-II-10 – Examinée le 21 février 2024 – Avance de subventions à l’association « La Soierie »
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/02/2024

    Délibération del.2024-II-11 – Examinée le 21 février 2024 – Tarifs des locations de salles et des équipements sportifs
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/02/2024

    Délibération del.2024-II-12 – Examinée le 21 février 2024 – Demande de subvention au titre de la DETR/DSIL pour l’année 2024 – salle omniculte
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/02/2024

    Délibération del.2024-II-13 – Examinée le 21 février 2024 – Demande de subvention au titre du FIPD 2024 – caméras de surveillance (vidéoprotection)
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/02/2024

    Délibération del.2024-II-14 – Examinée le 21 février 2024 – Intention de participation de la commune au projet de recrutement de gardes champêtres par le Parc Naturel régional du Massif des Bauges
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/02/2024

    Délibération del.2024-II-15 – Examinée le 21 février 2024 – Portage Foncier par l’Etablissement Public Foncier de la Haute-Savoie (EPF74) – 57 rue Nicolas Blanc Faverges
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 27/02/2024

    Délibération del.2024-II-16 – Examinée le 21 février 2024 – Vente du bâtiment industriel ancienne usine BOURGEOIS à la SCI des Epinettes – Signature d’un compromis de vente
    Annexe
    Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 27/02/2024

    Délibération del.2024-II-17 – Examinée le 21 février 2024 – Approbation de Désaffectation et Déclassement des biens et Bâtiments communaux Sambuy
    Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 27/02/2024 Examinée le 21 février 2024 –

    Délibération del.2024-II-17BIS Approbation de Désaffectation et Déclassement des biens et Bâtiments communaux Sambuy
    Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 16/07/2024

    Délibération del.2024-II-18 – Examinée le 21 février 2024 – Approbation de Désaffectation et Déclassement des anciens WC publics cadastrés section D n°1491, 3055 et 4068 Place Serand
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/02/2024

    Délibération del.2024-II-19 – Examinée le 21 février 2024 – Approbation dune convention de servitude à intervenir entre la Commune de Faverges-Seythenex et ENEDIS sur une parcelle cadastrée section D n°2314 sise rue Victor Hugo à Faverges
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/02/2024

    Délibération del.2024-II-20 – Examinée le 21 février 2024 – Convention de partenariat entre la Micro-Folie et l’Office de Tourisme des Sources du Lac d’Annecy – Année 2024
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 27/02/2024

    Délibération del.2024-II-16 bis – Examinée le 21 février 2024 – Vente du bâtiment industriel ancienne usine BOURGEOIS à la SCI des Epinettes – Signature d’un compromis de vente
    Annexe
    Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 04/04/2024