Dans cette page :

    Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Municipal du 17 juillet 2024
    Mis en ligne le 23 juillet 2024

    Délibération del.2024.VII-120 – Examinée le 17 juillet 2024 – Décision Modificative n°1 – 2024 – Budget Principal de la commune de Faverges Seythenex
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 25/07/2024

    Délibération del.2024.VII-121 – Examinée le 17 juillet 2024 – Protocole d’accord transactionnel – Groupement Forestier de Tamié
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 25/07/2024

    Délibération del.2024.VII-122 – Examinée le 17 juillet 2024 – Attribution Appels à Projets multisites
    Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 25/07/2024

    Délibération del.2024.VII-123 – Examinée le 17 juillet 2024 – Cession gratuite d’une parcelle « Barrage des Roux »
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 25/07/2024

    Délibération del.2024.VII-124 – Examinée le 17 juillet 2024 – Echange d’une parcelle communale contre une parcelle privée appartenant à Madame GUERRAZ Chantal – Frontenex
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 25/07/2024

    Délibération del.2024.VII-125 – Examinée le 17 juillet 2024 – Demandes de subventions auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie pour des travaux sur les parcelles forestières 11 et 122 sises en forêt communale de Seythenex
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 25/07/2024

    Délibération del.2024.VII-126 – Examinée le 17 juillet 2024 – Soutien à la structuration d’une filière de bois local
    Annexe
    Annexe
    Annexe
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 25/07/2024

    Délibération del.2024.VII-127 – Examinée le 17 juillet 2024 – Recrutement de contrats d’apprentissage
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 25/07/2024

    Délibération del.2024.VII-128 – Examinée le 17 juillet 2024 – Création – Transformation – Suppression d’emplois permanents
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 25/07/2024

    Délibération del.2024.VII-129 – Examinée le 17 juillet 2024 – Modification d’un poste d’adjoint technique
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 25/07/2024

    Délibération del.2024-VII-130 – Examinée le 17 juillet 2024 – Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales – Rénovation des locaux de la crèche
    Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 25/07/2024