Dans cette page :
Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Municipal du 15/11/2023
Mis en ligne le 17/11/2023
Délibération del.2023-IX-153 – Examinée le 15 novembre 2023 – Adoption du Règlement budgétaire et financier
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20 novembre 2023
Délibération del.2023-IX-154 – Examinée le 15 novembre 2023 – Décision modificative n°1- Budget annexe Eau et Affermage
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20 novembre 2023
Délibération del.2023-IX-155 – Examinée le 15 novembre 2023 – Admission en non-valeur et créances éteintes
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20 novembre 2023
Délibération del.2023-IX-156 – Examinée le 15 novembre 2023 – Subvention exceptionnelle Ski club Seythenex-La Sambuy
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20 novembre 2023
Délibération del.2023-IX-157 – Examinée le 15 novembre 2023 – Indemnités de gardiennage des églises communales de la commune de Faverges-Seythenex – année 2023
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20 novembre 2023
Délibération del.2023-IX-158 – Examinée le 15 novembre 2023 – Transformation de postes et modification du tableau des effectifs
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20 novembre 2023
Délibération del.2023-IX-159 – Examinée le 15 novembre 2023 – Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20 novembre 2023
Délibération del.2023-IX-160 – Examinée le 15 novembre 2023 – Approbation de la convention de partenariat avec la station de Crest-Voland Cohennoz concernant les tarifs des forfaits de ski pour le public scolaire
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20 novembre 2023
Délibération del.2023-IX-161 – Examinée le 15 novembre 2023 – Approbation de la Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique entre l’Etat, représenté par la rectrice de l’académie de Grenoble, et la Mairie de Faverges-Seythenex
Annexe
Annexe
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20 novembre 2023
Délibération del.2023-IX-162 – Examinée le 15 novembre 2023 – Approbation de la convention de mise à disposition d’équipements sportifs à l’école Saint Eloi
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20 novembre 2023
Délibération del.2023-IX-163 – Examinée le 15 novembre 2023 – Convention à intervenir avec les CSE Stäubli et ST Dupont
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20 novembre 2023
Délibération del.2023-IX-164 – Examinée le 15 novembre 2023 – Approbation de projet de promesse unilatérale d’achat de parcelles boisées auprès de l’Association Tir Sportif du Mont Charvin d’une surface totale de 1 ha 05 a 74 ca sises aux lieux-dits Le Cretet, Les Pérouses et Sous Les Pérouses
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20 novembre 2023
Délibération del.2023-IX-165 – Examinée le 15 novembre 2023 – Renouvellement de la certification de gestion forestière durable – Période 2024-2028 – Certificat Programme de reconnaissance des certifications forestières (PEFC) Auvergne Rhône-Alpes (AURA) pour la section de Faverges-Frontenex
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20 novembre 2023
Délibération del.2023-IX-166 – Examinée le 15 novembre 2023 – Approbation de la contribution communale et de la convention d’occupation du domaine public entre la commune de Faverges-Seythenex et le SYANE pour la création d’une infrastructure de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)
Annexe
Annexe
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20 novembre 2023
Délibération del.2023-IX-167 – Examinée le 15 novembre 2023 – Convention entre la Communauté de communes des Sources du Lac d’Annecy et la commune de Faverges-Seythenex relative à l’instruction des demandes d’autorisation en matière d’urbanisme (permis de construire, de démolir, d’aménager et certificats d’urbanisme opérationnels Cub)
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20 novembre 2023
Délibération del.2023-IX-168 – Examinée le 15 novembre 2023 – Convention entre la Communauté de communes des Sources du Lac d’Annecy et la commune de Faverges-Seythenex relative à l’instruction des demandes d’autorisation en matière d’urbanisme des Cua et DP
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20 novembre 2023
Délibération del.2023-IX-169 – Examinée le 15 novembre 2023 – Promesse de vente des parcelles communales D n° 2658, 2691 et 2692 au profit de la SCIC SAS de promotion immobilière HABITÉÉ
Annexe
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 20 novembre 2023
Délibération del.2023-IX-170 – Examinée le 15 novembre 2023 – Saisine du Groupement d’Intérêt Public La Foncière de Haute-Savoie pour une opération de construction de 38 logements dont 30 % en Bail Réel Solidaire située 171 Avenue Blanc du Pelloux et désignation des élus de la Ville au Comité de territoire de la Foncière
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 20 novembre 2023
Délibération del.2023-IX-171 – Examinée le 15 novembre 2023 – Désaffectation et déclassement des biens et bâtiments communaux du Val de Tamié
Annexe
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 20 novembre 2023
Délibération del.2023-IX-172 – Examinée le 15 novembre 2023 – Convention-cadre de partenariat entre la Commune de Faverges-Seythenex et l’association « Acteurs économiques des sources du lac »
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20 novembre 2023
Délibération del.2023-IX-173 – Examinée le 15 novembre 2023 – Règlement concours photo
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20 novembre 2023
Délibération del.2023-IX-174 – Examinée le 15 novembre 2023 – Convention de réservation pour la gestion en flux des logements sociaux- Savoie Mont Blanc
Annexe
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20 novembre 2023
Délibération del.2023-IX-175 – Examinée le 15 novembre 2023 – Convention de réservation pour la gestion en flux des logements sociaux- 3F Immobilière Rhône-Alpes
Annexe
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 20 novembre 2023
