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Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Municipal du 12 Mars 2025
Mis en ligne le 18 Mars 2025
Délibération del.2025-II-10 – Examinée le 12 mars 2025 – Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget principal de la commune de Faverges-Seythenex
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-11 – Examinée le 12 mars 2025 – Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget annexe FORET COMMUNALE de la commune de Faverges-Seythenex
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-12 – Examinée le 12 mars 2025 – Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget annexe EAU AFFERMAGE de la commune de Faverges-Seythenex
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-13 – Examinée le 12 mars 2025 – Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget annexe CHAMBRES FUNERAIRES
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-14 – Examinée le 12 mars 2025 – Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget annexe SECTION DU COUCHANT
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-15 – Examinée le 12 mars 2025 – Autorisations de programme et crédits de paiement (APCP)
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-17 – Examinée le 12 mars 2025 – Approbation du Budget Principal communal 2025
Annexe
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-18 – Examinée le 12 mars 2025 – Approbation du Budget Annexe Forêt Communale 2025
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-19 – Examinée le 12 mars 2025 – Approbation du Budget Annexe Eau Affermage 2025
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-20 – Examinée le 12 mars 2025 – Approbation du Budget annexe Chambres Funéraires 2025
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-21 – Examinée le 12 mars 2025 – Approbation du Budget Annexe Section du Couchant 2025
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-23 – Examinée le 12 mars 2025 – Réhabilitation de l’alpage du Périllet : Modalités de versement de la participation financière de la commune de Faverges-Seythenex à l’association foncière pastorale des Bauges au titre des travaux d’eau et d’assainissement
Annexe
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-24 – Examinée le 12 mars 2025 – Demande de subventions pour la construction d’un nouveau complexe sportif
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-25 – Examinée le 12 mars 2025 – Versement de la participation communale au CCAS au titre de 2025
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-26 – Examinée le 12 mars 2025 – Fin de la mission de portage de l’EPF 74 et rachat des biens – 485 Route d’Albertville
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-27 – Examinée le 12 mars 2025 – Fin de la mission de portage de l’EPF 74 et rachat des biens – 543 Route d’Albertville
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-28 – Examinée le 12 mars 2025 – Fin de la mission de portage de l’EPF 74 et rachat des biens – 57-61 Rue Nicolas Blanc
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-29 – Examinée le 12 mars 2025 – Attribution subventions Associations culturelles, scolaires, sociales et sportives 2025
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-30 – Examinée le 12 mars 2025 – Avenant n°4 à la convention d’objectifs et moyens de l’école des arts vivants
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-31 – Examinée le 12 mars 2025 – Avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens de la Soierie
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-32 – Examinée le 12 mars 2025 – Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-33 – Examinée le 12 mars 2025 – Suppression d’un emploi permanent
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-34 – Examinée le 12 mars 2025 – Transformation des emplois permanents et modification du tableau des effectifs
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-35 – Examinée le 12 mars 2025 – Augmentation du taux de l’assurance statutaire
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-36 – Examinée le 12 mars 2025 – Création de la réserve communale de sécurité civile
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-37 – Examinée le 12 mars 2025 – Cession d’une chargeuse
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-38 – Examinée le 12 mars 2025 – Cession d’un engin de déneigement équipé d’une lame de déneigement et d’une saleuse
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-39 – Examinée le 12 mars 2025 – Désaffectation et déclassement du tènement de plusieurs parcelles communales à usage d’espace public situé entre la Place de La Sorbonne et le Passage de la Pâquière – Faverges
Annexe
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-40 – Examinée le 12 mars 2025 – Désaffectation et déclassement du tènement de plusieurs parcelles communales à usage d’une zone de point d’apports volontaires et de stationnements situés au lieu-dit « La Soierie »
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-41 – Examinée le 12 mars 2025 – Mise en œuvre d’une enquête publique relative à l’aliénation d’une portion de chemin rural dit des Fourches à Faverges
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-42 – Examinée le 12 mars 2025 – Mise en œuvre d’une enquête publique relative à l’aliénation d’une portion de chemin rural du Passage du Four de Frontenex
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-43 – Examinée le 12 mars 2025 – Mise en œuvre d’une enquête publique relative à l’aliénation d’une portion de chemin rural à Mercier
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-44 – Examinée le 12 mars 2025 – Soutien au peuple Ukrainien
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 24/03/2025
Délibération del.2025-II-16 – Examinée le 12 mars 2025 – Fixation des taux communaux des impôts locaux pour l’année 2025
Annexe
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 26/03/2025
Délibération del.2025-II-22 – Examinée le 12 mars 2025 – Application de la fongibilité des crédits dans le cadre de l’exécution budgétaire annuelle 2025
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 26/03/2025
