Conseil municipal du 05/04/23

Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Municipal du 05 Avril 2023
Mis en ligne le 11 avril 2023

Délibération n°Del.2023-III-21 – Examinée le 05 Avril 2023 – Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget principal de la commune de Faverges-Seythenex

Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-22 – Examinée le 05 Avril 2023 – Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget annexe FORET COMMUNALE de la commune de Faverges-Seythenex
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-23 – Examinée le 05 Avril 2023 – Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget annexe DE LA SECTION DU COUCHANT
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-24 – Examinée le 05 Avril 2023 – Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget annexe DE LA SECTION DE FRONTENEX
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-25 – Examinée le 05 Avril 2023 – Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget annexe des remontées mécaniques de la commune de Faverges-Seythenex
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-26 – Examinée le 05 Avril 2023 – Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget annexe CHAMBRE FUNERAIRE
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-27 – Examinée le 05 Avril 2023 – Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget annexe EAU AFFERMAGE de la commune de Faverges-Seythenex
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-28 – Examinée le 05 Avril 2023 – Approbation du Budget Principal 2023
Annexe
Annexe
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-29 – Examinée le 05 Avril 2023 – Approbation du Budget Annexe des Remontées Mécaniques 2023
Annexe
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-30 – Examinée le 05 Avril 2023 – Approbation du Budget Annexe Eau Affermage 2023
Annexe
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-31 – Examinée le 05 Avril 2023 – Approbation du Budget Annexe Fôret Communale 2023
Annexe
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-32 – Examinée le 05 Avril 2023 – Approbation du Budget Annexe Section du Couchant 2023
Annexe
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-33 – Examinée le 05 Avril 2023 – Approbation du Budget Annexe Section de Frontenex 2023
Annexe
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-34 – Examinée le 05 Avril 2023 – Approbation du Budget Annexe Chambres Funéraires 2023
Annexe
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-35 – Examinée le 05 Avril 2023 – Fixation des taux communaux des impôts locaux pour l’année 2023
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-36 – Examinée le 05 Avril 2023 – Versement d’une subvention d’équilibre au budget du Centre Communal d’Action Sociale au titre de l’exercice 2023
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-37 – Examinée le 05 Avril 2023 – Versement d’une subvention d’équilibre au budget annexe de remontées mécaniques au titre de 2023
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-38 – Examinée le 05 Avril 2023 – Attribution de subventions aux Associations Culturelles, Scolaires, Sociales et Sportives 2023
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-39 – Examinée le 05 Avril 2023 – Constitution d’une provision complémentaire pour créances douteuses – Budget principal de la Commune
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-40 – Examinée le 05 Avril 2023 – Approbation de l’avenant n°1 à la convention relative à la fourniture de repas et de goûters dans le cadre de l’accueil de loisirs sans hébergement
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-41 – Examinée le 05 Avril 2023 – Approbation de l’avenant n°1 à la convention relative à la fourniture de repas dans le cadre du service de portage à domicile
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-42 – Examinée le 05 Avril 2023 – Participation communale aux frais de séjours en colonies pour l’été 2023, proposées par la FOL-UFOVAL dans la vallée de Chamonix et aux Issambres, pour les enfants âgés de 6 à 14 ans et résidant à Faverges-Seythenex
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-43 – Examinée le 05 Avril 2023 – Accueil de Loisirs sans Hébergement – Approbation de la Convention d’Objectifs et de Financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute-Savoie relative au versement de la prestation de service Accueil de loisirs (Alsh) périscolaire
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-44 – Examinée le 05 Avril 2023 – Convention entre la Biennale de la Danse, la Compagnie l’Ogresse et la Commune de Faverges-Seythenex
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-45 – Examinée le 05 Avril 2023 – Convention d’objectifs et de moyens de l’association Ecole des Arts Vivants
Annexe
Annexe
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-46 – Examinée le 05 Avril 2023 – Convention d’objectifs et de moyens de l’association La Soierie
Annexe
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-47 – Examinée le 05 Avril 2023 – Approbation du Plan de Développement de la lecture publique 2022/2027 – Convention Socle – Savoie Biblio
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-48 – Examinée le 05 Avril 2023 – Convention d’organisation du trail de Faverges-Seythenex et de la corrida de Noël
Annexe
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-49 – Examinée le 05 Avril 2023 – Transformation de postes et modification du tableau des effectifs
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-50 – Examinée le 05 Avril 2023 – Création de deux emplois permanents
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-51 – Examinée le 05 Avril 2023 – Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-52 – Examinée le 05 Avril 2023 – Indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS) – Abrogation de la délibération n°2022-X-175 du 21 novembre 2022
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-53 – Examinée le 05 Avril 2023 – Organisation de la Journée solidarité
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-54 – Examinée le 05 Avril 2023 – Convention entre la commune de Faverges-Seythenex et l’Association pour le logement Savoyard Agence départementale d’information sur le logement pour l’année 2023
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-55 – Examinée le 05 Avril 2023 – Dérogations au repos dominical
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-56 – Examinée le 05 Avril 2023 – Acquisition d’une parcelle cadastrée section D n°6923 appartenant à Monsieur FLAMANT Nicolas et située au lieu-dit « Thovey »
Annexe
Adoptée à l’unanimité – Mise en ligne le 17/04/2023

Délibération n°Del.2023-III-57 – Examinée le 05 Avril 2023 – Tarifs Régie touristique la Sambuy – Val de Tamié été 2023
Annexe
Annexe
Adoptée à la majorité – Mise en ligne le 17/04/2023