Dans cette page :
Arrêté municipal N°A.2024.G.374
Portant restriction de circulation sur le chemin communal menant au passage du vieux pont
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 05/09/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.375
Portant autorisation d’occupation du domaine public Place de l’Eglise
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 05/09/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.373
Portant autorisation du Maire à l’association « PMG Racing » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une manifestation
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire, mis en ligne le 06/09/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.376
Portant interdiction d’accès aux piétons sur les sentiers de randonnées au départ du Chalet du Perrillet – Massif de la Belle Etoile
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 09/09/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.382
Portant autorisation du Maire à l’agence « LVO Sport Events » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du 24ème Trail de Faverges-Seythenex
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire, mis en ligne le 12/09/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.383
Portant restriction de circulation sur la route de Vesonne – Hameau de Mercier
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 12/09/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.384
Réglementant la circulation des véhicules Rue Asghil Favre
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 12/09/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.389
Réglementant la circulation des véhicules et des piétons Route de Favergettes
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 12/09/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.390
Portant réglementation de stationnement Rue Asghil Favre
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 18/09/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.391
Réglementant la circulation Route de Vesonne
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 19/09/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.392
Réglementant la circulation des piétons Rue de la République
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 19/09/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.393
Réglementant la circulation Passage des Charrons
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 19/09/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.394
Réglementant la circulation Route de Montmin
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 19/09/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.378
Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la Place Joseph Serand dans le cadre de la tenue de la 24ème édition du Trail Faverges-Seythenex les vendredi 11 et samedi 12 octobre 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 19/09/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.379
Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le parc Simon Berger durant le 24ème Trail de Faverges-Seythenex, du jeudi 10 au samedi 12 octobre 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 19/09/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.380
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking de la Mairie de Seythenex durant la tenue du 24ème Trail Faverges-Seythenex le samedi 12 octobre 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 19/09/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.381
Portant réglementation de la circulation et du stationnement durant la tenue du 24ème Trail Faverges-Seythenex, le samedi 12 octobre 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 19/09/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.395
Portant autorisation du Maire à l’Association « Accro2gym » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une vente au déballage
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire, mis en ligne le 20/09/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.396
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking de la salle omnisports durant la tenue du vide-greniers organisé par l’association « Accro2gym » le dimanche 13 octobre 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 20/09/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.398
Autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre du stationnement d’un véhicule sur le parking S.T. Dupont
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 20/09/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.397
Portant autorisation d’une vente au déballage organisée par l’association « Accro2gym » le dimanche 13 octobre 2024
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire, mis en ligne le 23/09/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.405
Portant autorisation du Maire à l’association FARO d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un repas dansant
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire, mis en ligne le 27/09/2024
Arrêté municipal N°A.2024.G.406
Portant autorisation du Maire à « l’Atelier Artistique du Pays de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché de Noël
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire, mis en ligne le 27/09/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.407
Réglementant la circulation des véhicules chemin des pérouses
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 27/09/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.399
Autorisant l’occupation de la voirie route de Tertenoz – Hameau du Tertenoz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 30/09/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.403
Portant réglementation de stationnement Rue de la Gare
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 30/09/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.404
Restriction de circulation Route de Tamié – Verchères
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 30/09/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.408
Réglementant la circulation Route des Grottes – Seythenex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 30/09/2024
