Arrêtés municipaux septembre 2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.405
Portant autorisation d’occupation du domaine public rue Simon Tissot Dupont dans le cadre d’un stationnement exceptionnel
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 01/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.403
Annexe
Annexe
Alignement individuel – Parcelle cadastrée section B n°514 – Ancien Chemin de la Balmette
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 06/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.412
Annexe
Autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du code de la construction et de l’habitation
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 08/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.415
Interdiction de la circulation des piétons dans le Bois des Pins
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 08/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.416
Réglementant la circulation des véhicules Parc Simon Berger
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 08/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.413
Portant autorisation d’une vente au déballage organisée par « FFCAM 74 » à la salle omnisports du 15 au 17 septembre 2023
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 11/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.414
Portant autorisation du Maire à l’association « FFCAM 74 » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une manifestation
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 11/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.419
Arrêté portant retrait des délégations consenties à Madame TREMBLAY Jeannie, 1ère adjointe au Maire
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 12/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.418
Portant création de dix places de stationnement pour personnes à mobilité réduite sur l’ensemble immobilier dit « Le Genevois »
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 13/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.417
Portant délivrance d’un permis de détention d’un chien de deuxième catégorie mentionné à l’article L.211-12 du Code Rural et de la Pêche Maritime
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 14/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.420
Portant autorisation du Maire à l’association « L’Ecurie Automobile de la Motte » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une soirée dansante
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 14/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.422
Réglementant la circulation Passage du Vieux Pont
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.421
Réglementant le stationnement Parking de La Soierie
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 19/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.423
Restriction de circulation route des Grottes
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 19/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.424
Réglementant la circulation et le stationnement rue Nicolas Blanc
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 19/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.428
Réglementant la circulation Passage du Vieux Pont
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 21/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.430
Réglementant le stationnement Parking de La Soierie
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 21/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.431
Portant interdiction temporaire de jeu stades Madrid, Baroni et Jean Carquex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 21/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.432
Réglementant la circulation des véhicules et des piétons Rue de la République
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 21/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.437
Réglementant la circulation Chemin de la Croix des Raz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.433
Portant autorisation du Maire à l’Association « Sou des Ecoles de Seythenex » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une vente de pizzas
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 25/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.406
Délégation de fonction et de signature de Monsieur Marc BRACHET, 7ème Adjoint au Maire, dans le cadre d’une médiation judiciaire dossier n°21/05-03
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 26/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.439
Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la Place Joseph Serand dans le cadre de la tenue de la 23ème édition du Trail de Faverges-Seythenex les vendredi 06 et samedi 07 octobre 2023
Madame Brigitte BOISSSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 26/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.440
Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le parc Simon Berger durant le 23ème Trail de Faverges-Seythenex, du jeudi 05 au samedi 07 octobre 2023
Madame Brigitte BOISSSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 26/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.441
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking de la Mairie de Seythenex durant la tenue du 23ème Trail de Faverges-Seythenex le samedi 07 octobre 2023
Madame Brigitte BOISSSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 26/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.442
Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la place Joseph Serand dans le cadre de la tenue de la 23ème édition du Trail de Faverges-Seythenex le samedi 07 octobre 2023
Madame Brigitte BOISSSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 26/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.443
Portant réglementation de la circulation et du stationnement durant la tenue du 23ème Trail de Faverges-Seythenex, le samedi 07 octobre 2023
Madame Brigitte BOISSSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 26/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.444
Portant autorisation du Maire à l’agence « LVO Sport Events » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du 23ème Trail de Faverges-Seythenex
Madame Brigitte BOISSSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 26/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.429
Restriction de circulation Rue de La Failleuche
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 28/09/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.446
Restriction de circulation Route d’Englannaz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 28/09/2023