Arrêtés municipaux octobre 2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.409
Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre d’une animation programmée par la Soierie
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 03/10/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.410
Portant autorisation du Maire à l’association « Sou des Ecoles de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de la fête d’Halloween
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire, mis en ligne le 03/10/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.416
Portant restriction de circulation chemin de la Vie Plaine Chemin de la Curiale, Chemin du Pertuiset et impasse du Grand Pré
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 04/10/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.414
Portant autorisation du Maire à l’Association « Sou des Ecoles de Seythenex » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une vente de pizzas
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire, mis en ligne le 07/10/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.415
Portant interdiction de fumer et de vapoter sur le domaine public aux abords des écoles
Monsieur Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 09/10/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.417
Portant autorisation d’une vente au déballage organisée par l’association du « Ski Club de Faverges » à la salle polyvalente les vendredi 15, samedi 16 et dimanche 17 novembre 2024
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire, mis en ligne le 11/10/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.419
Portant interdiction de consommation d’alcool sur le domaine public
Madame Martine BRASSOUD, Adjointe au Maire, mis en ligne le 14/10/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.418
Interdisant la circulation Place Gambetta
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 15/10/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.428
Portant interdiction de stationnement Rue de la République
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 15/10/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.432
Portant restriction de circulation chemin du Pertuiset
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 16/10/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.435
Portant restriction de circulation chemin du Pertuiset
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 21/10/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.433
Dérogation au repos dominical pour l’année 2025
Monsieur Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 22/10/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.438
Interdisant la circulation Chemin du Cudray
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 24/10/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.436
Portant réglementation du stationnement et de la circulation Place du souvenir français et Rue de la République – Commémoration du 11 novembre 1918
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 25/10/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.437
Réglementant la circulation des véhicules et des piétons Place Carnot et rue Victor Hugo
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 25/10/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.439
Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre d’une vente de plantes organisée par « L’Entreprôs Sources du Lac »
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 25/10/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.440
Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre de la fête d’Halloween organisée par l’Association Sou des écoles de Faverges
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 28/10/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.441
Interdisant le chemin du Crottet au hameau d’Englannaz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 28/10/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.453
réglementant la circulation et le stationnement Voie blanc du Pelloux
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 31/10/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.454
interdisant la circulation et le stationnement rue Nicolas blanc
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 31/10/2024