Arrêtés municipaux octobre 2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.445
Portant fermeture définitive de l’aire de stationnement réservée aux camping-cars
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 02/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.438
Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre du stationnement d’un truck de la société « Hot Savoie 74 » les samedi 25 et dimanche 26 novembre 2023 sur le parvis de la salle polyvalente
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 02/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.448
Restriction de circulation Route d’Annecy
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.449
Réglementant le stationnement Parking de La Soierie
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.450
Interdisant la circulation Passage Saint-Pierre
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.451
Interdisant la circulation Route de La Balmette
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.447
Portant autorisation d’occupation du domaine public par Madame Véronique GARCIN dans le cadre des interventions pour le compte de la commune de Faverges-Seythenex
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 04/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.452
Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre d’une animation programmée par la Soierie
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 05/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.462
Réglementant le stationnement Parking de La Soierie
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.461
Réglementant la circulation des véhicules Route de Tamié
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.466
Restriction de circulation RD 42 dite Route de Montmin
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.463
Restriction de circulation Route d’Albertville
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 10/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.464
Restriction de circulation Rue Nicolas Blanc, Passage Saint-Pierre et Place de La Sorbonne
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 10/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.467
Interdisant la circulation Route de Thônes
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 13/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.468
Réglementant la circulation Route du Villaret
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 13/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.469
Réglementant la circulation Route de Viuz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 13/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.479
Réglementant la circulation Route de Thônes
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 13/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.481
Restriction de circulation Route de la Recorbaz, route des Combes et chemin de la Forge
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 13/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.482
Interdisant la circulation Rue du Genevois
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 16/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.483
Campagne de trappage et stérilisation dans le cadre de la limitation de la prolifération des chats errants dans le secteur de la rue du Bief et la route du Thovey
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 16/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.480
Portant autorisation du Maire à l’association « Basket club de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du loto annuel
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 17/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.484
Portant réglementation du stationnement et de la circulation Place du souvenir français et Rue de la République Commémoration du 11 novembre 1918
Monsieur Marc BRACHET, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 17/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.465
Portant autorisation d’une vente au déballage organisée par l’association du « Ski Club de Faverges » à la salle polyvalente les samedi 18 et dimanche 19 novembre 2023
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 18/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.485
Portant autorisation du Maire à l’association « Rugby Club de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de la finale de la coupe du monde de rugby
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 23/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.492
Réglementant la circulation Rue Nicolas Blanc
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 27/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.491
Interdisant le stationnement Parking de La Soierie
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 27/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.493
Restriction de circulation Rue de La Failleuche
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 27/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.494
Réglementant la circulation des véhicules Chemin de chez Saillet
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 27/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.497
Règlementant  le stationnement Parking de l’école élémentaire René Cassin – Rue de la République commune de Faverges -Seythenex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 31/10/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.498
Portant interdiction temporaire de jeu stades MADRID, BARONI et JEAN CARQUEX
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 31/10/2023