Dans cette page :
Arrêté municipal n°A.2024.G.449
Portant autorisation du Maire à l’association « Rugby Club de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une manifestation
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire, mis en ligne le 07/11/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.457
Portant autorisation du Maire à « l’Entreprôs Source du Lac » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une inauguration
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire, mis en ligne le 07/11/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.434
Portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Yves CREPEL en tant qu’officier d’état civil
Monsieur Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 07/11/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.461
Réglementant la circulation Route des Grottes – Seythenex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 07/11/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.462
Restriction de circulation Chemin de Rafour – Verchères
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 07/11/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.463
Interdisant la circulation Route de Viuz et Chemin rural de la Fin de Viuz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 07/11/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.464
Réglementant la circulation des véhicules et des piétons Rue des Grandes Pièces
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 07/11/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.465
Portant réglementation de stationnement Route d’Englannaz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 07/11/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.466
Réglementant la circulation impasse du Baroni et interdisant le stationnement sur le Parking du Baroni
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 07/11/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.467
Fermant l’aire de jeu Place Joseph Serand et réglementant la circulation des piétons Parc Simon Berger
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 07/11/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.458
Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre du stationnement d’un camion de la société « Hot Savoie 74 » les samedi 23 et dimanche 24 novembre 2024 sur le parvis de la salle polyvalente
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 08/11/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.459
Portant autorisation d’occupation du domaine public par Madame Myriam Larue durant le marché de Noël les samedi 23 et dimanche 24 novembre 2024 sur le parvis de la salle polyvalente
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 08/11/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.460
Portant autorisation du Maire à l’association du Téléthon d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du Téléthon 2024 – Route du Villard
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire, mis en ligne le 08/11/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.455
Portant autorisation du Maire à l’association du Téléthon d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du Téléthon 2024 – Halle Economique et Culturelle
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire, mis en ligne le 14/11/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.472
Portant autorisation du Maire à l’association « Sou des Ecoles de Seythenex » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une soirée dansante
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire, mis en ligne le 18/11/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.456
Portant réglementation du stationnement sur les places de parking jouxtant la fresque sur la Place Gambetta dans le cadre d’un marché de Noël du vendredi 20 au dimanche 22 décembre 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 20/11/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.475
Portant réglementation du stationnement place du souvenir français Rue de la République – cérémonie des « Morts pour la France » – Guerre d’Algérie et Combats du Maroc et de la Tunisie le jeudi 05 décembre 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 20/11/2024
