Dans cette page :
Arrête municipal n°A.2025.G.083
Portant restriction d’accès aux piétons et aux véhicules de tous types sur les entiers au départ et à l’arrivée de la Sambuy
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 04/03/2025
Arrête municipal n°A.2025.G.087
Réglementant la circulation rue Nicolas Blanc
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 04/03/2025
ARRETE MUNICIPAL N° A.2025.G.088
portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre du déroulement du défilé du carnaval organisé par l’espace Social et Culturel » La Soierie » le samedi 22 mars 2025
L’adjoint au Maire Marc BRACHET, Mis en ligne le 05 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.089
portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la place Joseph Serand dans le cadre de la tenue du carnaval organisé par l’Espace Social et Culturel » la Soierie » le samedi 22 mars 2025
L’adjoint au Maire Marc BRACHET, Mis en ligne le 05 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.090
portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules Place de la sorbonne durant la tenue du défilé du carnaval le samedi 22 mars 2025
L’adjoint au Maire Marc BRACHET, Mis en ligne le 05 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.086
portant autorisation du Maire à l’association » Vétérans Sport Doussard » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3 -ème catégorie à l’occasion d’un repas
L’adjointe au Maire Brigitte BOISSON, Mis en ligne le 05 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.091
Portant autorisation du Maire à l’association « sou des écoles de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3 ème catégorie à l’occasion du carnaval
L’adjointe au Maire Brigitte BOISSON, Mis en ligne le 07 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.117
Portant autorisation du Maire à l’association « L’écurie Automobile de la Motte » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3 ème catégorie à l’occasion du 39 ème Rallye du Pays de Faverges
L’adjointe au Maire Brigitte BOISSON, Mis en ligne le 07 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.118
Réglementant la circulation et le stationnement rue Nicolas Blanc
L’adjoint au Maire Marc BRACHET, Mis en ligne le 07 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.103
Réglementant la circulation route des ecombettes
L’adjoint au Maire Marc BRACHET, Mis en ligne le 07 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.104
Autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre d’un stationnement d’un véhicule de livraison
L’adjoint au Maire Marc BRACHET, Mis en ligne le 07 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.080
Arrêté d’alignement individuel – Parcelle cadastrée 270 section C n°1283 – Route de Tertenoz à Seythenex
Annexe
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 11 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.082
Arrêté d’alignement individuel – Parcelle cadastrée 270 section C n°1365 – Impasse des Teppes au Noyeray
Annexe
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 11 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.084
Arrêté d’alignement individuel – Parcelle cadastrée 270 section B n°2107 – Route de Vesonne
Annexe
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 11 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.085
Arrêté d’alignement individuel – Parcelle cadastrée 270 section A n°2952 – Route du Villard
Annexe
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 11 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.105
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Place Joseph Serand durant la tenue du 39ème Rallye Régional du Pays de Faverges-Seythenex le samedi 05 avril 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.106
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la rue de la République durant la tenue du 39ème Rallye Régional du Pays de Faverges-Seythenex le samedi 05 avril 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.107
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Rue du Club durant la tenue du 39ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex le samedi 05 avril 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.108
Portant réglementation du stationnement des véhicules sur la Rue de la Place de la Mairie à l’Eglise durant la tenue du 39ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex le samedi 05 avril 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.109
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la RD N° 112 durant la tenue du 39ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex le samedi 05 avril 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.110
Portant interdiction du stationnement des véhicules sur le haut du parking dit « de la Poste » Rue Pasteur
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.111
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking anciennement « Bourgeois » durant la tenue du 39ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.112
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking dit des « Grandes Pièces » durant la tenue du 39ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.113
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking dit « St Dupont » durant la tenue du 39ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.114
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking de la salle omnisports durant la tenue du 39ème Rallye du Pays de Faverges-Seythenex
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.115
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la Rue des Epinettes durant la tenue du 39ème Rallye Régional du Pays de Faverges-Seythenex le samedi 05 avril 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.116
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Rue Jean Cochet durant la tenue du 39ème Rallye Régional du Pays de Faverges-Seythenex
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.096
Portant autorisation du Maire à l’Association « Ecole des Arts Vivants » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un concert
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 12 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.097
Portant autorisation du Maire à l’association « Entente Foot Salle » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un tournoi
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 12 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.098
Portant autorisation du Maire à l’association « Rugby Club de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du repas de clôture du Concours bovins
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 12 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.099
Portant autorisation du Maire à Mme Roussy, gérante du Food truck « Bar Bichette » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un évènement
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 12 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.100
Portant autorisation du Maire au « Syndicat des Jeunes Agriculteurs des Vallées du Lac » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un concours bovin
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 12 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.101
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Rue Jean Cochet durant la tenue d’un Concours Bovins, le samedi 19 avril 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.102
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Place Joseph Serand durant la tenue d’un Concours Bovins, le samedi 19 avril 2025
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 12 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.119
Portant restriction d’accès aux piétons et aux véhicules de tous types sur le sentier au départ du domaine de La Sambuy et menant à l’alpage du L’Aulp de Seythenex
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 13 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.132
Portant désignation des référents communaux pour la réforme de l’apostille et de la légalisation
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 27 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.133
Portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de désaffectation et de déclassement en vue de l’aliénation d’une portion du chemin Passage du Four de Frontenex et de la désignation d’un commissaire enquêteur
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 28 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.134
Portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de désaffectation et de déclassement en vue de l’aliénation d’une portion du chemin rural des Fourches et de la désignation d’un commissaire enquêteur
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 28 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.135
Portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de désaffectation et de déclassement en vue de l’aliénation d’une portion du chemin rural à Mercier et de la désignation d’un commissaire enquêteur
Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 28 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.137
Portant autorisation du Maire à l’Association « Sou des Ecoles de Seythenex » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du 39ème Rallye Régional du Pays de Faverges
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 28 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.138
Portant autorisation du Maire à l’Association « Cavaliers de la belle étoile » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du 39ème Rallye Régional du Pays de Faverges
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 28 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.139
Réglementant la circulation des véhicules Route de Vesonne au hameau de La Balmette
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 28 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.140
Restriction de circulation RD 42 dite Route de Montmin – Interdiction de circulation pour les cyclistes, piétons et véhicules Ancien chemin de Vesonne à Plan-Montmin
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 28 mars 2025
ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.141
Portant interdiction de circulation sur la route de Vesonne
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 28 mars 2025
