Dans cette page :
Arrêté municipal n°A.2024.G.191
Portant interdiction des tirs d’artifices de divertissement dans le périmètre des servitudes d’utilité publique relatives aux monuments historiques
Annexe
Madame Martine BRASSOUD, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 03/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.190
Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à Monsieur Sébastien GONZALES dans le cadre de l’inauguration du boulodrome
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.186
Interdiction de la circulation des piétons dans les escaliers de La Curiale
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 06/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.187
Réglementant la circulation des piétons Rue de la République
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 06/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.192
Réglementant la circulation Chemin de la Forge – Hameau de Vesonne
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 06/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.193
Réglementant la circulation Chemin de la Forge – Hameau de Vesonne
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 14/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.194
Réglementant la circulation des véhicules et des piétons passage de l’Orangerie et rue Victor Hugo
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 14/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.195
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Place Joseph Serand durant la tenue du vide-greniers organisé par l’association « Accro2gym » le dimanche 26 mai 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.196
Portant autorisation d’une vente au déballage organisée par l’association « Accro2gym » le dimanche 26 mai 2024
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.198
Portant autorisation du Maire à l’association « Danse Aimant » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de leur gala annuel
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 15/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.199
Portant autorisation du Maire à l’association « Alain Favre Félix » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un tournoi de Touch’Rugby
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 15/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.200
Portant autorisation du Maire à l’association « Ecole des Arts Vivants » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de leur journée « Portes Ouvertes »
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 15/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.202
Portant autorisation du Maire à l’association « Tennis Club » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de tournois
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 15/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.203
Portant commissionnement d’un agent en matière d’infractions aux règles d’urbanisme
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 16/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.204
Restriction de circulation Route d’Annecy et rue de l’Annonciation
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 17/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.205
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking du collège Jean Lachenal du vendredi 31 mai au dimanche 02 juin 2024 dans le cadre de l’organisation de la course Maxi-Race 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 17/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.206
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la Route de Favergettes, Route de Lachat et la Route de Glaise les samedi 1er et dimanche 02 juin 2024 dans le cadre du passage de la course Maxi-Race 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 17/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.207
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la Route de La Balmette du samedi 1er juin au dimanche 02 juin 2024 dans le cadre du passage de la course Maxi-Race 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 17/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.208
Interdisant la circulation Chemin de chez Saillet
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 23/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.213
Restriction de circulation Route de Tamié – Le Pertuiset
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 23/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.214
Interdisant la circulation Chemin de la Curiale
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 23/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.218
Réglementant la circulation des piétons Rue de la République
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 23/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.220
Autorisation de circulation sur une déviation interdite aux Poids Lourds – Route des Combes et route des Prières
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 23/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.221
Portant autorisation du Maire au Bar de l’Hôtel de Ville de déporter une vente de boissons temporaire à l’occasion du concert du 31 mai 2024
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.219
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la rue de la République durant la tenue de la manifestation nommée « Festival des cuisines du monde » le samedi 1er juin 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 27/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.228
Interdisant la circulation Chemin de Chez Saillet
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 31/05/2024
Arrêté municipal n°A.2024.G.235
Réglementant la circulation Chemin de Chez Saillet
Commune de Faverges-Seythenex
