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    Arrêté municipal n°A.2023.G.192
    Portant fermeture définitive de l’aire de stationnement réservée aux camping-cars
    Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 02/05/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.197
    Portant création d’une aire de stationnement temporaire et réservée aux motos sur la Place Carnot
    Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 02/05/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.194
    Portant création d’une aire de stationnement temporaire et réservée aux motos sur la Place Carnot
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 02/05/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.198
    Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Rue de la République et sur la Place du Souvenir Français à l’occasion de la commémoration du 78ème anniversaire de l’Armistice du 8 mai 1945
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 05/05/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.201
    Restriction de circulation Route d’Annecy, rue de la République, rue Carnot et route d’Albertville – Tirage de la fibre optique
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 05/05/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.204
    Interdisant la circulation Rue de la Gare et Route de Thônes
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 05/05/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.205
    Ouverture estivale de la station de la Sambuy
    Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 09/05/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.206
    Ouverture estivale de l’aire naturelle de camping du Val de Tamié
    Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 09/05/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.202
    Réglementant la circulation Route de l’Eparze
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/05/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.203
    Interdisant temporairement l’accès aux courts de tennis
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/05/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.199
    Portant autorisation du Maire au Comité d’Entreprise Stäubli d’ouvrir un débit de boissons temporaire de troisième catégorie à l’occasion du festival C’ en Scène
    Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 09/05/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.208
    Portant autorisation d’une vente au déballage organisée par l’association « Accro2gym » le dimanche 28 mai 2023
    Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 12/05/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.207
    Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la rue de la République durant la tenue de la manifestation nommée « Environn’mois » le samedi 03 juin 2023
    Madame Jeannie TREMBLAY-GUETTET, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 12/05/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.211
    Restriction de circulation Route d’Annecy, rue de la République, rue Carnot et route d’Albertville – Raccordement des boites dans les chambres
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 16/05/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.214
    Portant réglementation de circulation et de stationnement sur le passage des Prés d’Arin dans le hameau de Frontenex
    Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 23/05/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.209
    Fixant les limites d’agglomération sur la route départementale n°42 dite Route de Montmin
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 23/05/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.210
    Portant annulation et remplacement de l’arrêté municipal n°A.2023.G.518
    Portant attribution à la Société taxi du bout du lac de l’autorisation d’exploitation de l’aire de stationnement de taxi n°3
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 23/05/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.212
    Arrêté d’alignement individuel – Parcelle cadastrée section D n°5596 – Route d’Englannaz et Chemin du Crottet
    Annexe
    Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 25/05/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.213
    Arrêté d’alignement individuel – Parcelles cadastrées section D n°3474 et 3475 – Rue de l’Annonciation et Route d’Annecy
    Annexe
    Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 25/05/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.200
    Reprise de sépultures en terrain commun
    Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 26/05/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.222
    Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la place Joseph Serand dans le cadre d’une répétition d’un défilé de la biennale de la danse le dimanche 04 juin 2023
    Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 30/05/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.223
    Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le centre-ville dans le cadre du défilé de la biennale de la danse le dimanche 25 juin 2023
    Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 30/05/2023