Arrêtés municipaux juin 2024

Arrêté Municipal N°A.2024.G.185
Règlement intérieur de la foire aux manèges 2024
Annexe :  Règlement de la fête foraine
Georges VIGNIER, Adjoint au Maire, mis en ligne le 03/06/2024

Arrêté municipal N°A.2024.G.197
Portant autorisation de stationnement d’un manège sur le domaine public
Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 03/06/2024

Arrêté municipal N°A.2024.G.229
Portant autorisation de stationnement d’un manège sur le domaine public
Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 03/06/2024

Arrêté municipal N°A.2024.G.230
Portant autorisation de stationnement d’un manège sur le domaine public
Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 03/06/2024

Arrêté municipal N°A.2024.G.231
Portant autorisation de stationnement d’un manège sur le domaine public
Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 03/06/2024

Arrêté municipal N°A.2024.G.232
Portant autorisation de stationnement d’un manège sur le domaine public
Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 03/06/2024

Arrêté municipal N°A.2024.G.233
Portant autorisation de stationnement d’un manège sur le domaine public
Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 03/06/2024

Arrêté municipal N°A.2024.G.234
Portant autorisation de stationnement d’un manège sur le domaine public
Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 03/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.236
Portant autorisation du Maire à l’association « Twirling Bâton » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de leur gala annuel
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 06/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.237
Portant autorisation du Maire au Comité d’Entreprise Stäubli d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du festival « C’ en Scène »
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 06/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.239
Portant interdiction d’accès aux piétons et véhicules sur les entiers et pistes des Combes au Chalet du Périllet – massif de la Belle étoile
Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 07/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.240
Restriction de circulation Route des Caillets
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 10/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.241
Portant autorisation d’occupation du domaine public Place Gambetta
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 10/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.242
Portant autorisation d’une vente au déballage organisée par « Les Amis de Viuz-Faverges » à la salle polyvalente le dimanche 25 août 2024
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire, mis en ligne le 10/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.238
Arrêté d’alignement individuel – Parcelles cadastrées section D n°2658-2691 et 2692 – Avenue Blanc du Pelloux
Annexe
Monsieur Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 11/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.254
Portant interdiction temporaire de jeu sur le stade Carquex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 13/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.253
Portant interdiction temporaire de jeu sur le stade BARONI
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 13/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.252
Portant interdiction temporaire de jeu sur le stade Madrid
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 13/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.251
Réglementant la circulation des véhicules rue Victor Hugo interdisant le stationnement place des anciens AFN
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 13/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.256
Interdiction d’accès des chiens sur les alpages des espaces naturels des domaines communaux
Monsieur le Maire, mis en ligne le 14/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.255
Portant autorisation d’exécution d’un feu d’artifices pour la Fête Nationale le samedi 13 juillet 2024
Monsieur Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 18/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.261
Portant interdiction de circulation et de stationnement des véhicules sur le parking Place Charles de Gaulle
Monsieur Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 19/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.264
Portant création d’une aire de stationnement réservée aux motos sur la rue Carnot
Monsieur Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 19/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.265
Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre d’une manifestation sportive organisée par « Stäubli Sports » le jeudi 20 juin 2024 sur le parking de La Sambuy
Monsieur Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 19/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.259
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la rue de la République durant la tenue de la Fête de la Musique, le vendredi 21 juin 2024
Monsieur Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 20/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.260
Portant interdiction de stationnement des véhicules sur le petit parking jouxtant la Halle Culturelle et Economique
Monsieur Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 20/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.263
Portant autorisation de mise en place de points d’arrêts dans le cadre des navettes touristiques 2024
Monsieur Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 20/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.266
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la route d’Albertville durant la tenue du bal des pompiers le samedi 13 juillet 2024
Monsieur Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 20/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.268
Portant autorisation du Maire à « l’amicale des pompiers de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de la Fête Nationale
Monsieur Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 20/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.267
Portant abrogation de l’arrêté municipal A.2024.G.148
Monsieur Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 21/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.269
Réglementant la circulation rue Jean Cochet
Monsieur Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 25/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.270
Réglementant le stationnement Parking de La Soierie
Monsieur Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 25/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.271
Portant réglementation de stationnement rue Asghil Favre
Monsieur Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 25/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.272
Portant autorisation du Maire à l’Association « Accro2gym » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de leur gala annuel
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire, mis en ligne le 26/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.273
Portant autorisation du Maire au « Comité d’Entraide de la Mairie de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’animations
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire, mis en ligne le 26/06/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.278
Portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à Monsieur Thomas SZYMCAK dans le cadre de l’inauguration du « Val de Tamié »
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire, mis en ligne le 27/06/2024