Arrêtés municipaux juin 2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.229
Portant autorisation du Maire à l’association « Alain Favre Félix » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un tournoi de Touch’Rugby
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 01/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.230
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la Rue de la République durant la tenue de la Fête de la Musique, le mercredi 21 juin 2023
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 01/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.232
Réglementant la circulation Chemin des Prés du Biel
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 02/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.233
Restriction de la circulation chemin des Plantées – La Balmette
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 02/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.235
Portant interdiction temporaire de jeu sur le stade Jean Carquex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 02/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.234
Interdiction d’accès des chiens sur les alpages des espaces naturels des domaines communaux
Annexe
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 02/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.236
Portant interdiction temporaire de jeu sur le stade Jean Carquex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 02/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.237
Portant autorisation du Maire à l’association Danse Aimant  d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3 -ème catégorie à l’occasion de leur gala annuel
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 07/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.238
Portant autorisation du Maire à l’association « Sou des Ecoles de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3 ème catégorie à l’occasion de la kermesse des écoles Cassin et Kolinka

Arrêté municipal n°A.2023.G.249
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking de la salle omnisports durant la tenue de la fête foraine du 13 au 19 juin 2023
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.250
Portant autorisation de stationnement d’un manège sur le domaine public
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.251
Portant autorisation de stationnement d’un manège sur le domaine public
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.252
Portant autorisation de stationnement d’un manège sur le domaine public
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.253
Portant autorisation de stationnement d’un manège sur le domaine public
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.254
Portant autorisation de stationnement d’un manège sur le domaine public
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.255
Portant autorisation de stationnement d’un manège sur le domaine public
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.257
Portant autorisation du Maire à l’Association « Sou des Ecoles de Seythenex » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de la fête de l’école
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 13/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.258
Portant autorisation du Maire à l’Association « Ecoles des Arts Vivants » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un concert de fin d’année
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 13/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.259
Portant autorisation du Maire à l’Association « Ecoles des Arts Vivants » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un concert de fin d’année
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 13/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.256
Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre du stationnement d’un truck de la Mission locale Jeunes du Bassin Annécien le jeudi 29 juin 2023 sur le parvis de l’Office de Tourisme
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 13/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.260
Réglementant la circulation Route d’Albertville
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 13/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.261
Réglementant la circulation Route de Montmin
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 13/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.262
Réglementant la circulation Route des Prières
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 13/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.263
Réglementant la circulation Rue Nicolas Blanc
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 13/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.264
Réglementant la circulation Passage des Prés d’Arin – Hameau de Frontenex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 13/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.273
Portant réglementation du stationnement sur le parking communal jouxtant la chambre funéraire
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 14/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.269
Réglementant la circulation Route d’Englannaz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.270
Portant interdiction temporaire de jeu sur le stade Carquex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.271
Portant interdiction temporaire de jeu sur le stade Madrid
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.272
Portant interdiction temporaire de jeu sur le stade Baroni
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.280
Portant autorisation du Maire au Comité d’Entraide de la Mairie de Faverges pour le groupe « Carnaval » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’animations
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 19/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.281
Interdisant la circulation des véhicules Route des Cheuffets – Hameau des Prières
Monsieur Claude GAILLARD, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 19/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.276
Réglementant la circulation Route de Thônes
Monsieur Claude GAILLARD, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 20/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.279
Réglementant la circulation des véhicules Avenue de Horgen
Monsieur Claude GAILLARD, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 20/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.277
Portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la totalité du Chemin du Parc des Pins
Madame Martine BRASSOUD, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 20/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.283
Portant autorisation du Maire à l’Association « Accro2gym » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un gala
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 21/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.284
Portant autorisation du Maire à l’amicale des pompiers de Faverges d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de la fête nationale
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 27/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.290
Réglementant la circulation Route du Villard
Monsieur Claude GAILLARD, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 28/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.291
Réglementant la circulation Route d’Englannaz
Monsieur Claude GAILLARD, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 28/06/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.295
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules durant le passage de la 15ème étape du Tour de France 2023, le dimanche 16 juillet 2023
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 30/06/2023