Arrêtés municipaux juillet 2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.279
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la rue de la République durant la tenue du marché des artisans et créateurs le jeudi 04 juillet 2024
Monsieur Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 01/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.280
Interdisant la circulation rue Nicolas Blanc
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 02/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.281
Réglementant la circulation rue du Club
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 02/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.282
Interdisant la circulation rue de la Failleuche
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 02/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.283
Restriction de circulation route de Montmin
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 02/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.284
Restriction de circulation route de Montmin
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 02/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.304
Restriction de circulation route de Montmin
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 09/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.305
Restriction de circulation Route d’Albertville
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 11/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.306
Interdisant la circulation des véhicules motorisés Chemin de La Vie Plaine
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 11/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.307
Réglementant la circulation Route du Villard
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 11/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.300
Portant ouverture et règlement d’une aire de jeux pour enfants – Place Bernard Pellarin – Seythenex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 11/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.312
Fermeture de la via ferrata de La Sambuy
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 12/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.310
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la Rue de la République durant la tenue du marché des artisans et créateurs, le jeudi 1er août 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 16/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.313
Portant autorisation du Maire à la Société « Les Taverniers de Lance l’Eau » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché des artisans et créateurs
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire, mis en ligne le 18/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.319
Restriction de circulation Route de Tamié
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 18/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.318
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking de l’Avenue Blanc de Pelloux
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 19/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.301
Arrêté d’alignement individuel – Parcelle cadastrée section D n°2811 – Chemin de la Vie Plaine
Annexe
Monsieur Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 23/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.302
Arrêté d’alignement individuel – Parcelles cadastrées section A n°2332 et n°2335 – Route du Villard et Chemin de la Forge
Annexe
Monsieur Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 23/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.303
Arrêté d’alignement individuel – Parcelle cadastrée section D n°6564 – Chemin de Chez Saillet et Chemin des Vignes
Annexe
Monsieur Jacques DALEX, Maire, mis en ligne le 23/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.311
Interdisant la circulation Rue du Genevois
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 23/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.320
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules durant le passage du Tour de France Femmes avec Zwift 2024, le dimanche 18 août 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 24/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.321
Réglementant la circulation Rue Pasteur
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 25/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.322
Réglementant la circulation Route de la Balmette
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 25/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.323
Réglementant la circulation Route de La Raynoz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 25/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.324
Réglementant la circulation Route du Lachat
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 25/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.325
Réglementant la circulation Route de la Recorbaz au hameau éponyme et chemin de la Forge au hameau du Villard
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 25/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.326
Réglementant la circulation Route de la Recorbaz au Hameau éponyme et Chemin de la Forge au Hameau du Villard
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 26/07/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.327
Portant interdiction d’accès aux piétons sur les sentiers de randonnées au départ du Chalet du Périllet – Massif de la Belle étoile
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 26/07/2024

Arrêté municipal N°A.2024.G.330
Restriction de circulation Chemin de chez Saillet
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 26/07/2024

Arrêté municipal N°A.2024.G.328
Restriction de circulation Chemin de Rafour – Verchères
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 29/07/2024

Arrêté municipal N°A.2024.G.332
Réglementant la circulation Montée du Bassin et Route de l’Ecole – Hameau des Combes
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 29/07/2024

Arrêté municipal N°A.2024.G.333
Réglementant la circulation des véhicules Rue Asghil Favre
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 29/07/2024

Arrêté municipal N°A.2024.G.334
Portant autorisation d’occupation du domaine public Place Gambetta dans le cadre de la mise en place d’une benne
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 30/07/2024

Arrêté municipal N°A.2024.G.335
Restriction de circulation RD 42 dite Route de Montmin – Interdiction de circulation pour les cyclistes, piétons et véhicules Ancien chemin de Vesonne à Plan-Montmin
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 30/07/2024

Arrêté municipal N°A.2024.G.336
Restriction de circulation Route des Caillets
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 30/07/2024

Arrêté municipal N°A.2024.G.337
Portant levée de l’interdiction temporaire de jeu sur les stades Jean Carquex, Madrid et Baroni
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 30/07/2024

Arrêté municipal N°A.2024.G.331
Portant autorisation du Maire à la Société « Les Taverniers de Lance l’Eau » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché des artisans et créateurs
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire, mis en ligne le 31/07/2024