Arrêtés municipaux juillet 2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.282
Portant délégation exceptionnelle et temporaire des fonctions d’officier de l’état civil à un conseiller municipal pour la célébration d’un mariage
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 03/07/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.278
Portant autorisation de mise en place de points d’arrêts dans le cadre des navettes touristiques 2023
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/07/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.298
Réglementant le stationnement sur un emplacement pour personne à mobilité réduite situé rue Nicolas Blanc
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 05/07/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.312
Interdisant la circulation Rue de la Gare et Route de Thônes
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 07/07/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.311
Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre du stationnement d’un truck sur le parvis de la salle polyvalente pour l’association « La Sociétale »
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 11/07/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.313
Restriction de circulation au croisement du Chemin des Noyers et de la route de Viuz – Hameau de Viuz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 11/07/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.319
Portant annulation et remplacement de l’arrêté municipal n°2023.G.295 relatif à la réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules durant le passage de la 15ème étape du Tour de France 2023, le dimanche 16 juillet 2023
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 11/07/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.329
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules Place de la Sorbonne durant la tenue du Tour de France 2023
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 13/07/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.327
Portant autorisation du Maire au Comité d’Entraide de la Mairie de Faverges pour le groupe « Carnaval » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’animations
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 13/07/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.328
Portant autorisation du Maire à l’association « Rugby Club de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de la coupe du monde de rugby
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 13/07/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.289
Portant nomination de mandataires préposés pour la régie de recettes de la Sambuy
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 13/07/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.336
Arrêté d’alignement individuel – Parcelle cadastrée section D n°3364 – Route d’Englannaz – Lieu-dit « Le Publey »
Annexe
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 18/07/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.296
Portant nomination d’un mandataire suppléant pour la régie de recettes de Val de Tamié
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 19/07/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.297
Portant nomination de mandataire préposé pour la régie de recettes de Val de Tamié
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 19/07/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.337
Réglementant la circulation Route du Villard
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 19/07/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.338
Réglementant la circulation Chemin de la Croix des Raz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 19/07/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.339
Interdisant la circulation Rue du Genevois
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 19/07/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.340
Restriction de circulation route du Villaret
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 19/07/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.353
Réglementant la circulation Rue de l’annonciation
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 21/07/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.354
Réglementant la circulation Route de Tamié
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/07/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.355
Réglementant de la circulation des véhicules relative à l’implantation d’une chicane sur la route départementale n°12 traversant le hameau de Verchères
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 27/07/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.356
Portant autorisation du maire au Comité d’entraide de la Mairie de Faverges pour le groupe carnaval d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3 e catégorie à l’occasion d’animations
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 27/07/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.357
Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre des activités estivales programmées par la Soierie
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 31/07/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.358
Réglementant la circulation Route du villard
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 28/07/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.359
Campagne de Trappage et stérilisation dans le cadre de la limitation de la prolifération des chats errants dans le secteur de la rue du Bief et la Route du THOVEY
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 28/07/2023