Arrêtés municipaux janvier 2024

ARRETE MUNICIPAL N°A.2024.G.001
Portant interdiction temporaire de jeu sur le stade Jean Carquex commune de Faverges-Seythenex
Monsieur Marc BRACHET Adjoint au Maire, mis en ligne le 03/01/2024

ARRETE MUNICIPAL N°A.2024.G.002
Portant autorisation du Maire à l’association « Tous ensemble pour la SAMBUY » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3 ème cat à l’occasion d’un évènement
Madame Brigitte BOISSON Adjointe au Maire, mis en ligne le 05/01/2024

ARRETE MUNICIPAL N°A.2024.G.003
Portant autorisation du Maire à l’association « Judo Club de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaires de 3 ème catégorie à l’occasion d’une compétition départementale
Madame Brigitte BOISSON Adjointe au Maire, mis en ligne le 05/01/2024

ARRETE MUNICIPAL N°A.2024.G.004
Réglementant la circulation des véhicules et des piétons Route de Favergettes
Monsieur Marc BRACHET Adjoint au Maire, mis en ligne le 05/01/2024

Arrêté municipal n°A.2023.G.579
Dérogation au repos dominical pour l’année 2024
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 09/01/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.005
Portant autorisation du Maire à l’association « Foot Sud 74 » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un loto
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 10/01/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.006
Portant autorisation du Maire à l’association « Sou des Ecoles de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un loto
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 10/01/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.010
Portant autorisation du Maire à l’association « Entente Foot Salle » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un tournoi
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 15/01/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.014
Arrêté permanent réglementant la circulation des véhicules à moteur au droit de l’entretien de la voierie communale – Services techniques municipaux
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 16/01/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.015
Arrêté permanent réglementant la circulation des véhicules à moteur au droit de l’entretien de la voierie communale – Société Eiffage
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 16/01/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.016
Arrêté permanent réglementant la circulation des véhicules à moteur au droit de l’entretien de la voierie communale – Société GMTP
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 16/01/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.017
Réglementant la circulation des véhicules route des Caillets
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 16/01/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.018
Arrêté permanent réglementant le stationnement des véhicules à moteur au droit de la voierie communale et des accotements – Services techniques municipaux
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 16/01/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.019
Réglementant la circulation Route de La Carrière
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 16/01/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.020
Portant autorisation du Maire à l’association « Vétérans Sport Doussard » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un repas
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 18/01/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.021
Portant autorisation du Maire à l’association « Club Alpin Français » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une manifestation
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 18/01/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.027
Interdisant la circulation Rue de la Failleuche
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/01/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.028
Réglementant la circulation Rue du Club
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/01/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.029
Portant autorisation de voierie Rue Pasteur pour installer une base de vie
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/01/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.030
Portant réglementation de stationnement Place Gambetta
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/01/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.032
Réglementant la circulation Route de Thônes
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/01/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.040
Arrêté permanent réglementant la circulation des véhicules à moteur au droit de l’entretien de la voirie communale – société ARTPP
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 29/01/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.041
Réglementant la circulation Route de Thônes
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 31/01/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.042
Réglementant la circulation Rue de l’Annonciation et rue Jean Cochet
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 31/01/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.033
Portant autorisation du Maire à l’Association « Sou des Ecoles de Seythenex » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une soirée dansante
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 31/01/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.034
Portant autorisation du Maire à l’Association « Basket club de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du loto annuel
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 31/01/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.038
Portant annulation et remplacement de l’arrêté municipal n°A.2023.G.006 portant autorisation du Maire à l’association « Sou des Ecoles de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un loto
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 31/01/2024