Dans cette page :

    Arrêté municipal n°A.2023.G.004
    Réglementation de la circulation des véhicules et de piétons Rue de la République
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/01/2023

    Arrêté Municipal n°A.2023.G.006
    Réglementation de la circulation Route de Viuz
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/01/2023

    Arrêté Municipal n°A.2022.G.633
    Désignation d’un correspondant incendie et secours
    Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 11/01/2023

    Arrêté Municipal n°A.2023.G.008
    Restriction de circulation entre la Route d’Annecy et la Route d’Albertville
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 11/01/2023

    Arrêté Municipal n°A.2023.G.010
    Autorisation d’occupation du domaine public place Gambetta dans le cadre de la mise en place d’une benne
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 11/01/2023

    Arrêté Municipal n°A.2023.G.03
    Arrêté d’alignement individuel – Parcelle cadastrée D Section n°1679 – Route du Thovey – Chemin de la Grande Biolle
    Annexe
    Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 11/01/2023

    Arrêté Municipal n°A.2023.G.009
    Réglementation de la circulation Rue Nicolas Blanc et Rue ST Dupont
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 12/01/2023

    Arrêté Municipal n°A.2023.G.026
    Interdiction temporaire de jeu sur le Stade Madrid
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 16/01/2023

    Arrêté Municipal n°A.2023.G.007
    Désignation des membres du Conseil Municipal au sein du Comité Social Territorial
    Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 18/01/2023

    Arrêté Municipal n°A.2023.G.013
    Autorisation du Maire à l’association « Rugby Club de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un repas dansant
    Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 18/01/2023

    Arrêté Municipal n°A.2023.G.014
    Autorisation d’occupation du domaine public pour l’agence Foncia Transaction place de l’église
    Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 18/01/2023

    Arrêté Municipal n°A.2023.G.028
    Réglementation de la circulation Rue du Club, Rue des Ecoles, Rue de la République, Rue Blanc du Pelloux et Rue Asghil Favre
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 25/01/2023

    Arrêté Municipal n°A.2023.G.029
    Accord de voirie Route de la Scierie
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 25/01/2023

    Arrêté Municipal n°A.2023.G030
    Accord de voirie Route des Caillets – Route de la Gottettaz
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 25/01/2023

    Arrêté Municipal n°A.2023.G.031
    Accord de voirie Chemin de Chez Saillet
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 25/01/2023

    Arrêté Municipal n°A.2023.G.032
    Interdiction de circulation Chemin des Fauges
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 27/01/2023

    Arrêté Municipal n°A.2023.G.033
    Désignation d’un représentant de propriétaires absents lors d’un état des lieux contradictoires
    Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 27/01/2023

    Arrêté Municipal n°A.2023.G.034
    Interdiction de stationnement sur un emplacement délimité situé Rue du club
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 27/01/2023