Arrêtés municipaux décembre 2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.512
Restriction de circulation Route de Tamié
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 05/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.513
Portant autorisation d’occupation du domaine public Route d’Englannaz dans le cadre de travaux d’enfouissement des réseaux
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 05/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.500
Portant autorisation du Maire à l’Association « Sou-Venir Ecole de Vesonne » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une soirée
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire, mis en ligne le 06/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.504
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la Rue République et la Place Carnot
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 06/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.505
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la Rue de la République et la Place Carnot du vendredi 13 au lundi 16 décembre 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 06/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.506
Portant modification du sens de circulation des véhicules sur la Rue Victor Hugo
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 06/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.507
Portant réglementation du stationnement des véhicules sur les deux places de parking sises Rue Victor Hugo face à l’ancienne pharmacie de Monsieur BOREL
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 06/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.508
Portant réglementation du stationnement des véhicules sur le parking Purd’homme le samedi 14 décembre 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 06/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.509
Portant réglementation du stationnement des véhicules sur la partie gauche du parking Prud’homme du mercredi 11 au lundi 16 décembre 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 06/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.510
Portant réglementation de la circulation des véhicules en centre-ville dans le cadre du déroulement d’une course pédestre récréative le vendredi 13 décembre 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 06/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.514
Portant autorisation du Maire à l’association « Sou des Ecoles de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché de Noël
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire, mis en ligne le 09/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.515
Portant autorisation du Maire à l’association « Rugby Club de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché de Noël
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire, mis en ligne le 09/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.516
Portant autorisation du Maire à l’association « Foot Sud 74 » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché de Noël
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire, mis en ligne le 09/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.517
Portant autorisation du Maire à l’association « Accro2gym » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché de Noël
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire, mis en ligne le 09/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.518
Portant autorisation du Maire à l’association « Ecole des Arts Vivants » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché de Noël
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire, mis en ligne le 09/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.531
Restriction de circulation Route de Viuz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 09/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.535
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Rue du Club durant la tenue d’une course pédestre récréative le vendredi 13 décembre 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 10/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.532
Portant réglementation du stationnement en zone bleue du parking de la Chambre Funéraire
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 11/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.533
Réglementant la circulation des véhicules Route des Combes
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 11/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.534
Portant restriction de circulation Route du Villaret
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 11/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.536
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le Parking jouxtant STAUBLI, Route de Thônes, durant la tenue du « Forum Cross Média » le jeudi 12 décembre 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 12/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.540
Interdisant la circulation route d’Englannaz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 13/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.537
Réglementant la circulation des véhicules et des piétons Place Carnot et rue Victor Hugo
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 16/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.538
Réglementant la circulation des véhicules et des piétons Rue Asghil Favre
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 16/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.539
Réglementant la circulation des véhicules et des piétons Rue Asghil Favre
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 16/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.541
Interdisant la circulation route d’Englannaz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 17/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.542
Réglementant la circulation et le stationnement rue Nicolas Blanc
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 17/12/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.545
Portant réglementation de la circulation des véhicules les mardis 24 et 31 décembre 2024 dans le cadre de la tenue du marché forain hebdomadaire
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire, mis en ligne le 19/12/2024