Arrêtés municipaux décembre 2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.549
Approuvant le Plan Communal de Sauvegarde et le Document d’Information Communale sur les Risques Majeurs
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 01/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.552
Réglementant la circulation Route de Tamié
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 01/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.550
Réglementant la circulation Route du Villaret
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 01/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.519
Délégation de fonction et de signature à Madame Martine BRASSOUD, 1ère adjointe au Maire
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 01/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.520
Délégation de fonction et de signature à Monsieur Claude GAILLARD, 2ème adjoint au Maire
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 01/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.521
Délégation de fonction et de signature à Madame Christine DUMONT-THIOLLIERE, 3ème adjointe au Maire
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 01/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.522
Délégation de fonction et de signature à Monsieur Georges VIGNIER, 4ème adjoint au Maire
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 01/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.523
Délégation de fonction et de signature à Madame Martine BEAUMONT, 5ème adjointe au Maire
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 01/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.524
Délégation de fonction et de signature à Monsieur Marc BRACHET, 6ème adjoint au Maire
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 01/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.525
Délégation de fonction et de signature à Madame Brigitte BOISSON, 7ème adjointe au Maire
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 01/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.526
Délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-Pierre PORTIER, 8ème adjoint au Maire
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 01/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.551
Réglementant la circulation Rue du Genevois
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 04/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.553
Portant réglementation de la circulation des véhicules en centre-ville dans le cadre du déroulement d’une course pédestre récréative le vendredi 15 décembre 2023
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 04/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.554
Portant réglementation du stationnement des véhicules sur le parking de la Rue du Club le vendredi 15 décembre 2023
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 04/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.560
Portant autorisation du Maire à l’association Accro2gym d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché de Noël
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 06/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.561
Portant autorisation du Maire à l’association L’Ecurie Automobile de la Motte d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché de Noël
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 06/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.562
Portant autorisation du Maire à l’association Sou des Ecoles de Faverges d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché de Noël
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 06/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.563
Portant autorisation du Maire à la Société Les Taverniers de Lance l’Eau d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché de Noël
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 06/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.565
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la Rue de la République le mercredi 13 décembre 2023
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 11/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.566
Portant réglementation de la circulation des véhicules sur la Rue de la République du vendredi 15 au lundi 18 décembre 2023
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 11/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.567
Portant réglementation du stationnement des véhicules sur le parking situé Place des Anciens Combattants d’A.F.N. les vendredi 15 et samedi 16 décembre 2023
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 11/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.568
Portant réglementation du stationnement des véhicules sur les deux places de parking sises Rue Victor Hugo face à la Pharmacie de Monsieur BOREL le vendredi 15 décembre 2023
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 11/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.569
Portant réglementation du stationnement des véhicules sur le parking situé devant la Poste Rue Asghil Favre du vendredi 15 au lundi 18 décembre 2023
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 11/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.570
Portant autorisation du Maire à l’association Foot Sud 74 d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché de Noël
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 12/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.564
Portant autorisation du Maire à l’association Ecole des Arts Vivants d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché de Noël
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 13/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.578
Réglementant la circulation Route du Villaret
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 19/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.582
Interdisant la circulation Route des Caillets
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 20/12/2023

Arrêté municipal n°A.2023.G.583
Réglementant la circulation des véhicules rue de la Fontaine
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 20/12/2023