Arrêtés municipaux avril 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.142
Interdisant la circulation Route de Thônes
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 1er avril 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.143
Portant interdiction de circulation sur la route de Vesonne
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 02 avril 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.144
Portant interdiction de circulation route du Villaret
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 02 avril 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.156
Portant autorisation du Maire à l’Association « Ski Club de la Sambuy » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une manifestation
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 03 avril 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.157
Réglementant la circulation des véhicules Rue Carnot
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 07 avril 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.158
Réglementant la circulation des véhicules motorisés Rue de la République
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 09 avril 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.159
Portant restriction de circulation sur le pont au-dessus du Bard – Route des Grottes – Hameau du Villaret
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 09 avril 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.160
Portant abrogation de l’Arrêté Municipal A.2025.083 – Restriction d’accès aux piétons et aux véhicules de tous types sur les sentiers au départ et à l’arrivée de La Sambuy
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 09 avril 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.170
Dérogation à la limitation de tonnage sur le Pont du Villaret
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 11 avril 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.169
Portant autorisation du Maire à Mme Roussy, gérante du Food truck « Bar Bichette » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du Festival des Arts du Cirque
L’Adjointe au Maire, Brigitte BOISSON, mis en ligne le 15 avril 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.183
Portant interdiction du stationnement des bus sur le bas de la Place Joseph Serand
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 18 avril 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.2025.G.172
Réglementant la circulation Chemin des Boucheroz et Chemin des Fourches – Hameau d’Englannaz
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 18 avril 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.185
Réglementant la circulation des véhicules et des piétons tue Victor Hugo
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 18 avril 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.184
Dérogation à la limitation de tonnage route des grottes
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 18 avril 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.171
Dérogation à la limite de tonnage Route des Grottes
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 22 avril 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.181
Interdisant la circulation Rue Victor Hugo
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 22 avril 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.182
Réglementant la circulation des véhicules Route du Villard
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 22 avril 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.188
Portant ouverture et règlement d’un chapiteau dans le cadre du Festival des Arts du Cirque – Parc Simon Berger
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 24 avril 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.195
Restriction de circulation Route du Vieux Pont du Villaret
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 25 avril 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.196
Interdisant la circulation rue Victor Hugo
L’Adjoint au Maire, Marc BRACHET, mis en ligne le 28 avril 2025

ARRETE MUNICIPAL N°A.G.2025.G.186
Prorogation de la fermeture de la via ferrata sambuy
L’Adjoint au Maire, Georges VIGNIER, mis en ligne le 28 avril 2025