Arrêtés municipaux avril 2024

Arrêté municipal N°A.2024.G.141
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la rue Jean Cochet durant la tenue du 38ème Rallye Régional du Pays de Faverges
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 04/04/2024

Arrêté municipal N°A.2024.G.140
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Rue de la République, la Rue des Ecoles et sur la Place du Souvenir Français – Cérémonie du dimanche 28 avril 2024
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 05/04/2024

Arrêté municipal N°A.2024.G.142
Réglementant la circulation Route de Viuz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 05/04/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.147
Restriction de circulation Route de Vesonne
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 05/04/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.148
Portant nomination d’un régisseur titulaire et suppléant pour la régie Val de Tamié
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 11/04/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.150
Restriction de circulation Route de Thônes
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 12/04/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.151
Restriction de circulation Route de la Recorbaz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 12/04/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.143
Portant autorisation du Maire à l’Association du « Printemps des chèvres » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du 11ème Printemps des chèvres
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 12/04/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.144
Portant autorisation du Maire à l’association « Les Amis de Viuz-Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une vente au déballage
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 16/04/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.145
Portant autorisation du Maire à l’Association « L’Epinette » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un repas dansant
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 16/04/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.146
Portant autorisation du Maire à l’Association « Badminton Club de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un tournoi
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 16/04/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.162
Portant réglementation de stationnement Rue Blanc du Pelloux
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 17/04/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.163
Interdisant la circulation Rue Nicolas Blanc
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 17/04/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.169
Portant autorisation de voirie Place de la Mairie à Seythenex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 17/04/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.170
Portant interdiction temporaire de jeu sur les stades Madrid, Baroni et Jean Carquex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 17/04/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.159
Portant autorisation du Maire à l’association « Foot Sud 74 » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un tournoi
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 17/04/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.160
Portant autorisation du Maire à l’association « Faverges-Seythenex Cyclisme » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une manifestation
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 17/04/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.164
Arrêté alignement individuel – Parcelles cadastrées section C N°2116-2117-2120-2121-2124-2618 Lieu dit les épinettes chemin de champ court
Monsieur le Maire- Mis en ligne le 24/04/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.165
Arrêté alignement individuel – Parcelles cadastrées section D 3369- 3374 Route d’Englannaz – Route des Ecombettes
Monsieur le Maire- Mis en ligne le 24/04/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.166
Arrêté alignement individuel – Parcelles cadastrées section A 2331 – 2888 chemin de la forge à Vesonne
Monsieur le Maire- Mis en ligne le 24/04/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.161
Portant autorisation du Maire à « l’Association Sportive et Culturelle des Portugais de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du tournoi de l’Ascension
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 17/04/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.167
Portant réglementation de stationnement des véhicules et la circulation des véhicules et des piétons sur le parking de La Sambuy
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 18/04/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.168
Interdisant la circulation Impasse des Epinettes
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 18/04/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.175
Réglementant la circulation chemin de Pré Sauzy
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/04/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.183
Restriction de circulation Route de Thônes
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 29/04/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.173
Portant autorisation du Maire à l’Association « Accro2gym » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une vente au déballage
Madame Brigitte BOISSON, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 30/04/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.174
Portant autorisation du Maire à l’Association « Ecole des Arts Vivants » d’ouvrir un débit deux débits de boissons temporaires de 3ème catégorie à l’occasion de concerts
Madame Brigitte BOISSON, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 30/04/2024

Arrêté municipal n°A.2024.G.184
Portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur la Rue de la République et sur la Place du Souvenir Français à l’occasion de la commémoration du 79ème anniversaire de l’Armistice du 8 mai 1945
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 30/04/2024