Dans cette page :

    Arrêté municipal n°A.2023.G.364
    Réglementant la circulation des véhicules et des piétons Rue de la République
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 08/08/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.366
    Portant interdiction temporaire de jeu sur le stade Baroni – Annule et remplace
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/08/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.365
    Portant cadre de mise en demeure à portée individuelle
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/08/2023

    Arrêté municipal  n°A.2023.G.381
    Réglementant le stationnement Place GAMBETTA
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 14/08/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.382
    Réglementant la circulation route du villard
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 16/08/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.383
    Réglementant la circulation Rue de la République
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 16/08/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.384
    Levant l’interdiction temporaire du jeu sur le stade de Madrid
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 16/08/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.385
    Portant levée de l’interdiction temporaire de jeu sur le stade CARQUEX
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 16/08/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.387
    Réglementant le stationnement route de Thônes
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 18/08/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.341
    Annexe
    Arrêté d’alignement individuel – Parcelles cadastrées 270 section C n°570 et 571 – 337 Route des Caillets à Seythenex
    Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 23/08/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.400
    Interdiction de la circulation des piétons dans le Bois des Pins
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/08/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.401
    Portant autorisation d’occupation du domaine public Place Gambetta dans le cadre d’un stationnement exceptionnel
    Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 30/08/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.397
    Portant autorisation du Maire à l’association « Sou des Ecoles de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion de la fête des écoles Cassin et Kolinka
    Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 30/08/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.398
    Portant autorisation du Maire à « l’Atelier Artistique du Pays de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché de Noël
    Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 30/08/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.399
    Portant autorisation d’une vente au déballage organisée par « l’Atelier Artistique du Pays de Faverges » à la salle polyvalente les samedi 25 et dimanche 26 novembre 2023
    Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 30/08/2023

    Arrêté municipal n°A.2023.G.402
    Portant autorisation du Maire à l’association « Tennis Club » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un tournoi de pétanque
    Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 30/08/2023