Décisions du maire

Décision n° D.2022-14
Portant suppression de la régie de recettes pour la programmation culturelle – 01/07/22

Décision n° D.2022-2
Mise à disposition de locaux et matériels scolaires à l’accueil de loisirs de la FOL UFOVAL 74 entre la Mairie de Faverges-Seythenex et la FOL UFOVAL 74
Annexes

Décision n° D.2022-20
Fourniture et livraison d’un micro tracteur diesel équipé pour le déneigement pour le site du Val de Tamié situé sur Commune de Faverges-Seythenex
Mise en ligne le 19/07/22

Décision n° D.2022-21
Accompagnement du service de la restauration scolaire Lot n°1 : évaluation du coût de revient, évaluation du fonctionnement et accompagnement « rapproché » de l’équipe pour l’élaboration des menus, la gestion des commandes, la fabrication, la réduction du gaspillage alimentaire, l’optimisation des coûts…de septembre 2022 à juin 2023
Mise en ligne le 19/07/22

Décision n° D.2022-22
Accompagnement du service de la restauration scolaire Lot n°2 : accompagnement dans la rédaction du renouvellement du marché des denrées alimentaires de septembre à décembre 2022
Mise en ligne le 19/07/22

Décision n° D.2022-23
Mise à disposition de la salle 303 – Maison des Associations à titre précaire avec le Comité de Jumelage
Mise en ligne le 19/07/22
Annexe

Décision n° D.2022-24
Mise à disposition de la salle 303 – Maison des Associations à titre précaire avec l’association ASTI
Mise en ligne le 19/07/22
Annexe

Décision n° D.2022-25
Mise à disposition du local – Rue Nicolas Blanc à titre précaire – Association Twirling bâton
Mise en ligne le 19/07/22
Annexe

Décision n° D.2022-26
Mise à disposition d’un local au rez-de-chaussée du Bâtiment administratif à titre précaire – Secours populaire
Mise en ligne le 19/07/22
Annexe

Décision n° D.2022-29
Mise à disposition d’un logement à titre précaire sis 227 Rue de la République 74210 FAVERGES-SEYTHENEX – Association FOL 74
Mise en ligne le 19/07/22
Annexe

Décision n° D.2022-30
Mise à disposition de la salle de restauration du préfabriqué, de la cour et des sanitaires de l’ancienne école de Frontenex à titre précaire – Association Faverges-Seythenex Cyclisme
Mise en ligne le 19/07/22
Annexe

Décision n° D.2022-31 
Mise à disposition de la salle de restauration du préfabriqué, de la cour et des sanitaires de l’ancienne école de Frontenex à titre précaire – Association Les Amis de Frontenex
Mise en ligne le 19/07/22
Annexe

Décision n° D.2022-28
Convention de formation continue entre la Micro-crèche Halte-Garderie « Graines d’éveil » et l’Univers de Sylety
Mise en ligne le 19/07/22
Annexe

Décision n°D.2022-32 
Mise à disposition d’un logement à titre précaire – Tom MANSON
Mise en ligne le 26/07/22
Annexe

Décision n°D.2022-33
Dépôt du dossier de déclaration préalable relatif à la pose de volets roulants sur 3 fenêtres du Multi-accueil « Les Copains d’Abord »

Décision n°D.2022-34
Convention de financement de la fourrière de la Société Protectrice des Animaux d’Annecy-Marlioz pour les chiens et chats errants de la Commune de Faverges-Seythenex
Annexe
Mise en ligne le 05/10/22

Décision n°D.2022-35
Maintenance et entretien des installations de production d’énergie et des systèmes de traitement d’air des bâtiments communaux – Marché pour 1 an renouvelable 2 fois – Période du 1er octobre 2022 au 30 septembre 2025
Mise en ligne le 12/10/22

Décision n°D.2022-36
Annule et remplace la Décision n°D.2022-12 du 30 mai 2022 ayant pour objet la « mise à disposition de l’ancienne école de Vesonne à titre précaire »
Annexe
Mise en ligne le 10/11/22

Décision n°D.2022-37
Annule et remplace la Décision n°D.2022-30 du 19 juillet 2022 ayant pour objet la « mise à disposition de la salle de restauration du préfabriqué, de la cour et des sanitaires de l’ancienne école de Frontenex à titre précaire »
Annexe
Mise en ligne le 10/11/22

Décision n°D.2022-38
Annule et remplace la Décision n°D.2022-31 du 19 juillet 2022 ayant pour objet la « mise à disposition de la salle de restauration du préfabriqué, de la cour et des sanitaires de l’ancienne école de Frontenex à titre précaire »
Annexe
Mise en ligne le 10/11/22

Décision n°D.2022-39
Mise à disposition d’un local au rez-de-chaussée du bâtiment administratif à titre précaire
Annexe
Mise en ligne le 02/12/22

Décision n°D.2022-40
Mise à disposition de la salle 303 – Maison des Associations à titre précaire
Annexe
Mise en ligne le 02/12/22

Décision n°D.2022-41
Tarifs des emplacements et des chalets dans le cadre du marché de noël 2022
Mise en ligne le 06/12/22

Décision n°D.2022-42
Mise à disposition d’un logement à titre précaire
Mise en ligne le 19/12/2022

Décision n°D.2022-43
Mise à disposition d’un logement à titre précaire
Mise ne ligne le 19/12/2022

Décision n°D.2022-44
Mise à disposition d’un logement à titre précaire
Mise en ligne le 19/12/2022

Décision n°D.2022-45
Exercice du droit de préemption sur un bien bâti situé sur la parcelle cadastrée section C n°2574 sise au 370 Route de Thônes – ZA du Cudray à 74210 FAVERGES-SEYTHENEX
Annexe
Mise en ligne le 29/12/22

 

Arrêtés municipaux

ARRETE MUNICIPAL N° A.2022.G.331
Interdiction de circulation Chemin de la Croix des Raz – Hameau du Noyeray – Commune de Faverges-Seythenex

ARRETE MUNICIPAL N° A.2022.G.332
Réglementant la circulation Route du Villaret Commune de Faverges – Seythenex

ARRETE MUNICIPAL N° A.2022.G.333
Portant autorisation d’occupation du domaine public place Gambetta dans le cadre de la mise en place d’une benne

ARRETE MUNICIPAL N° A.2022.G.326
Portant autorisation de mise en place de points d’arrêts dans le cadre des navettes touristiques 2022

ARRETE MUNICIPAL N° A.2022.G.334
Réglementant la circulation des véhicules Route de Saint-­Ruph- Bellecombe – Commune de Faverges Seythenex

ARRETE MUNICIPAL N° A.2022.G.337
Réglementation de circulation route d’Annecy pour grutage de matériaux

ARRETE MUNICIPAL N° A.2022.G.338
Réglementant la circulation des véhicules rue de la Gare

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.343
Portant autorisation d’occupation du domaine public de la SARL « Le Taillefer Production » dans le cadre d’un ciné concert
Mis en ligne le 18/07/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.348
Portant autorisation du Maire à la société « SARL SAULAU » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un spectacle
Mis en ligne le 18/07/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.349
Restriction de circulation sur la Rue de la République et la Rue Asghil Favre pour le déploiement de la fibre optique
Mis en ligne le 19/07/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G350
Restriction de circulation sur les routes du territoire pour le déploiement de la fibre optique
Mis en ligne le 19/07/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.352
Réglementation de la circulation Rue Simon Tissot Dupont
Mis en ligne le 21/07/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.351
Portant interdiction du stationnement des véhicules sur les places de parking sises Place de la Sorbonne
Mis en ligne le 22/07/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.353
Réglementation de la circulation des piétons et des véhicules Rue Asghil Favre
Mis en ligne le 26/07/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.355
Interdiction de circulation Rue Nicolas Blanc au droit du n°205
Mis en ligne le 28/07/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.356
Réglementation de la circulation des piétons et des véhicules Route de Chambellon
Mis en ligne le 01/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.357
Interdiction de circulation Chemin du Crêt
Mis en ligne le 01/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.358
Réglementation de la circulation Route de Montmin
Mis en ligne le 01/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.359
Réglementation de la circulation Route de la Raynoz
Mis en ligne le 01/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G360
Réglementation de la circulation Route d’Annecy
Mis en ligne le 01/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.361
Réglementation de la circulation des piétons et des véhicules Rue de l’Annonciation
Mis en ligne le 01/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.362
Restriction de circulation Route d’Annecy pour mise en œuvre de l’enrobé
Mis en ligne le 02/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.373
Réglementant  la circulation des cyclistes sur la voie verte entre la route de Thônes et la route d’Albertville
Monsieur Marc BRACHET Adjoint au Maire – Mis en ligne le 05/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.374
Réglementant la circulation des cyclistes sur la voie verte entre la route de Thônes et la route d’Albertville
Monsieur Marc BRACHET Adjoint au Maire – Mis en ligne le 05/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.385
Autorisant les travaux de réaménagement intérieur d’un établissement recevant du public de cinquième catégorie et de type W ERA LES ADRETS
Madame Jeannie TREMBLAY Adjointe au Maire – Mis en ligne le 19/08/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.388
Restriction de circulation sur les routes du territoire pour le déploiement de la fibre optique
Monsieur Marc BRACHET Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/08/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.387
Biens présumés sans maître dans la zone naturelle de l’APPB du marais de Giez-Doussard-Faverges Seythenex situés sur la Commune de Faverges-Seythenex
Madame Jeannie TREMBLAY-GUETTET, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 29/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.395
Réglementation de circulation Route d’Annecy pour la mise à la cote de tampons fonte pour le SILA
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 26/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.396
Autorisation de stationnement Rue Victor Hugo
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 30/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.397
Autorisation de stationnement Rue Victor Hugo
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 30/08/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.398
Autorisation d’une vente au déballage organisée par le « Ski Club de Faverges » à la salle polyvalente les samedi 19 et dimanche 20 novembre 2022
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 02/09/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.400
Autorisation du Maire à l’association « Les Amis de Viuz-Faverges » d’ouvrir deux débits de boisson temporaire de 3ème catégorie à l’occasion des Journées du Patrimoine
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 02/09/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.403
Autorisation du Maire à l’association « les Enfants de Sotema » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une manifestation
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 06/09/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.410
Autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre d’un pique nique organisé par l’association « Tous ensemble pour la Sambuy » le samedi 10 septembre 2022 sur le bas de la station de la Sambuy
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 06/09/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.412
Réglementation de la circulation Route d’Annecy pour la mise à la cote de tampons fonte pour le SILA
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 06/09/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.413
Restriction de circulation Route d’Annecy pour mise en oeuvre de l’enrobé
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 06/09/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.414
Réglementation de la circulation des piétons et des véhicules route de Tamié – Hameau de Verchères
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 06/09/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.418
Portant réglementation de la circulation des véhicules implantation d’un stop à l’intersection de la  ZA des Boucheroz sur la commune de Faverges-Seythenex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.411
Autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre du stationnement d’un truck de la Mission Locale Jeunes du Bassin Annecien le mardi 13 septembre 2022 sur le parvis de l’Office du Tourisme, Place Marcel Piquand
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 12/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.420
Interdiction de circulation Passage du Four d’Englannaz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 12/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.421
Réglementation de la circulation des véhicules Route du Noyeray
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 12/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.422
Restriction de circulation entre la Route d’Annecy et la Route d’Albertville – raccordement des boites de branchement
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 12/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.423
Restriction de circulation entre la Route d’Annecy et la Route d’Albertville – tirage de la fibre optique
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 12/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.424
Autorisation d’occupation du domaine public rue des Fabriques dans le cadre de la mise en place d’un bâtiment préfabriqué
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 12/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.425
Restriction de circulation Route du Planchard
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 12/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.433
Autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre de l’organisation d’une journée sportive par le LEP la Fontaine sur la Commune de Faverges-Seythenex
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 13/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.432
Autorisation du Maire à l’Ecole des Arts Vivants d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une manifestation
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 13/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.419 
Autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre du stationnement d’un stand relatif au déploiement de la fibre optique « orange » le vendredi 16 septembre 2022 sur le parvis de l’Office du Tourisme
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 13/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.426
Interdiction temporaire de jeu sur le stade Baroni
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.427
Interdiction temporaire de jeu sur le stade Madrid
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.428
Interdiction temporaire de jeu sur le stade Carquex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.434
Accord de voirie Route de la Raynoz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.435
Accord de voirie Route de la Scierie
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.436
Accord de voirie Route des Caillets – route de la Gottettaz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.437
Accord de voirie Chemin de chez Saillet
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.438
Réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking de la Salle omnisports durant la journée sportive organisée par le LEP la Fontaine, le mardi 26 septembre 2022
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 19/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°.2022.G.439
Réglementation de la circulation des piétons et des véhicules Rue Nicolas Blanc
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 23/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°2022.G.441
Autorisation d’occupation du domaine public dans le parc Simon Berger durant le 22ème Trail Faverges-Seythenex du vendredi 7 au samedi 8 octobre 2022
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 23/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°2022.G.442
Réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking de la Mairie de Seythenex durant la tenue du 22ème Trail Faverges-Seythenex
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 23/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°2022.G.443
Réglementation de la circulation et du stationnement sur la place Joseph Serand dans le cadre de la tenue de la 22ème édition du Trail Faverges-Seythenex le samedi 8 octobre 2022
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 23/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°2022.G.444
Réglementation de la circulation et du stationnement durant la tenue du 22ème Trail Faverges-Seythenex, le samedi 8 octobre 2022
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 23/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°2022.G.440
Réglementation de la circulation et du stationnement sur le Place Joseph Serand dans le cadre de la tenue de la 22ème édition du Trail Faverges-Seythenex le samedi 8 et le dimanche 9 octobre 2022
Madame Brigitte BOISSON, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 27/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.445
Autorisation du Maire à l’Association « Sou des Ecoles de Seythenex » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une vente de pains
Madame Brigitte BOISSON, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 28/09/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.446 
Réglementation de la circulation des véhicules Route des Caillets – Hameau des Caillets
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.447
Réglementation de la circulation et stationnement des véhicules Route des Grottes
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.448
Réglementation de la circulation Route d’Annecy pour le remplacement d’un feu tricolore
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.449
Réglementation de la circulation des véhicules Rue de la Gare
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.451
Interdiction temporaire de jeu sur le stade Baroni
Monsieur Claude GAILLARD, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.452
Interdiction temporaire de jeu sur le stade Madrid
Monsieur Claude GAILLARD, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.453
Interdiction temporaire de jeu sur le stade Carquex
Monsieur Claude GAILLARD, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/10/22

ARRETE MUNCIPAL N°A.2022.G.450
Autorisation du Maire à l’association « LVO Sport Events » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du 22ème Trail Faverges-Seythenex
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 04/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.463
Restriction de circulation Chemin de la Croix des Raz – Hameau du Noyeray
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 04/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.464
Restriction de circulation Route d’Annecy pour mise en oeuvre de l’enrobé
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 04/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.465
Restriction de circulation sur les routes du territoire pour le déploiement de la fibre optique
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 04/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G466
Autorisation d’occupation du domaine public place Gambetta dans le cadre de la mise en place d’une benne
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 04/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.462
Réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking de la salle omnisports durant la journée sportive organisée par le LEP la Fontaine le mardi 11 octobre 2022
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 05/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.468 
Réglementation de la circulation Route de la Raynoz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 07/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°.A.2022.G.469
Réglementation de la circulation des véhicules Rue de la Gare
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 07/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022G..470
Autorisation de stationnement Rue Nicolas Blanc
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 07/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.471
Autorisation de stationnement rue Nicolas Blanc
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 07/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.472
Réglementation de la circulation des véhicules et des piétons Rue de la République
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 07/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.467
Autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre du stationnement d’un manège sur le parking de la Soierie à l’occasion d’animation le mercredi 2 novembre 2022
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 12/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.480
Autorisation du Maire à l’association « Basket Club de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du loto annuel
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 12/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.482
Interdiction de circulation Chemin de la Croix des Raz – Hameau du Noyeray
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 13/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.483 
Réglementation de la circulation Route de Vesonne – Hameau de Mercier
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 13/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.485
Autorisation d’une vente au déballage organisée par « l’Atelier Artistique du Pays de Faverges » à la salle polyvalente les samedi 26 et dimanche 27 novembre 2022
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 17/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.486
Autorisation du Maire à « l’Atelier Artistique du Pays de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du marché de Noël
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 17/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.487
Réglementation de la circulation des véhicules Route du Thovey
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 17/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.488
Réglementation de la circulation Route de Vesonne – Hameau de Vesonne
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 17/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.489
Interdiction circulation Chemin de le Croix des Raz – Hameau du Noyeray
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 19/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.490
Réglementation de la circulation Route de Viuz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 19/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.491
Autorisation du Maire à l’association FARO d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un repas dansant
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 19/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.492
Autorisation du Maire à l’Association « L’Epinette » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’Halloween
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 19/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.495
Réglementant la circulation Chemin de la Croix des Raz-Le Noyeray Commune de Faverges-Seythenex
Monsieur Marc BRACHET,  Adjoint au Maire – Mis en ligne le 20/10/22

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.467
Portant autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre du stationnement d’un manège sur le parking de la Soierie à l’occasion d’animation le mercredi 2 Novembre 2022
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/10/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.496
Portant autorisation d’occupation du domaine public par Madame Véronique GARCIN, dans le cadre des interventions pour le compte de la commune de Faverges-Seythenex
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/10/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.497
Réglementant la circulation Passage du Vieux Pont
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/10/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.498
Réglementant la circulation Chemin de la Forge
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/10/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.499
Interdiction de circulation Route de Viuz – Hameau de Viuz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/10/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.500
Restriction de circulation Route de Thônes
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/10/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.501
Restriction de circulation Route des Caillets
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 24/10/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.508
Portant interdiction temporaire de jeu Stades Madrid BARONI et JEAN CARQUEX
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 26/10/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.512
Réglementant la circulation des véhicules rue de la gare
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – mis en ligne le 26/10/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.506
Portant réglementation du stationnement et de la circulation place du souvenir Français et rue de la République
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 26/10/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.507
Portant réglementation de la circulation et du stationnement autour du monuments aux morts à Seythenex dans le cadre de la commémoration de l’Armistice de 1918, le vendredi 11 Novembre 2022
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – mis en ligne le 26/10/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.519
Réglementant la circulation des véhicules Route du Thovey
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 28/10/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.509
Réglementation de la circulation Route de la Scierie
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 31/10/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.510
Réglementation de la circulation Route des Caillets et Route de la Gottettaz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 31/10/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.511
Restriction de circulation Route d’Englannaz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 31/10/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.513
Réglementation de la circulation Route d’Annecy
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 31/10/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.514
Réglementation de la circulation Route de la Raynoz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 31/10/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.515
Réglementation de la circulation Chemin de Chez Saillet
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 31/10/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.516
Réglementation de la circulation des véhicules et des piétons Rue de la République
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 31/10/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.517
Portant autorisation d’occupation du domaine public Rue Simon Tissot Dupont dans le cadre de la mise en place d’un conteneur de stockage
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 31/10/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.518
Portant annulation et remplacement de l’arrêté municipal n°A.2020.G.193 – Portant attribution de la société Taxi du bout du lac de l’autorisation d’exploitation de l’aire de stationnement de taxi n°3
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 31/10/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.530
Réglementation de la circulation des véhicules Chemin de Pré de la Dame
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/11/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.531
Réglementation de la circulation des véhicules Rue Tissot Dupont
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/11/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.520
Autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre du stationnement d’un truck de la Mission locale Jeunes du Bassin Annecien le jeudi 17 novembre 2022 sur le parvis de la salle polyvalente
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 04/11/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.533
Réglementation de la circulation Rue du Genevois
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 08/11/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.536
Réglementation de la circulation des véhicules et des piétons Rue de la République
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/11/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.401
Arrêté d’alignement individuel – Parcelle cadastrée section F n°2443 – Passage du Vieux Pont au Villaret
Monsieur Jacques DALEX, Maire de Faverges-Seythenex – Mis en ligne le 10/11/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.538 
Réglementation de la circulation Rue Jean Cochet
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 10/11/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.539
Portant établissement de barrières de dégel
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/11/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.540
Interdiction de circulation sur une portion de la Route de Saint Ruph en période hivernale
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/11/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.541
Restriction de circulation sur la Route de la Carrière en période hivernale
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 15/11/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.544
Autorisation du Maire à l’association du Téléthon d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion du Téléthon 2022
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 15/11/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.549
Règlementant la circulation Chemin de la Croix des Raz-Le Noyeray – Commune de Faverges-Seythenex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 16/11/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.552
Réglementant la circulation des véhicules et des piétons rue de l’école de Vesonne Commune de Faverges-Seythenex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 16/11/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.550
Réglementation de la circulation des véhicules Route du Noyeray
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 17/11/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.551
Réglementation de circulation et de stationnement de tous les véhicules sur le Chemin communal
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 17/11/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.557
Portant procédure de péril d’un immeuble menaçant ruine

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.553
Réglementation de circulation et de stationnement sur le passage des Prés d’Arin dans le hameau de Frontenex
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 22/11/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.542
Ouverture du domaine skiable alpin de la station de la Sambuy
Monsieur le Maire – Mis en ligne le 22/11/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.564
Réglementation de la circulation des véhicules Route de Tamié
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 25/11/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.573
Restriction de circulation sur les routes du territoire pour le remplacement de poteaux
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 30/11/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.543
Autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du code de la construction et de l’habilitation
Monsieur le Maire – Mis en en ligne le 01/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.565
Réglementation du stationnement place du souvenir français Rue de la République – cérémonie des « Morts pour la France » guerre d’Algérie et combats du Maroc et de la Tunisie le lundi 5 décembre 2022
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 01/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.581
Interdiction de circulation des véhicules Rue de la Fontaine
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 01/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.574
Réglementation du stationnement des véhicules sur le parking de la Rue du Club le vendredi 16 décembre 2022
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 02/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.575
Réglementation du stationnement des véhicules sur le parking situé Place des Anciens Combattants d’AFN du vendredi 16 au samedi 17 décembre 2022
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 02/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.576
Réglementation du stationnement des véhicules sur les deux places de parking sises Rue Victor Hugo face à la pharmacie de Monsieur BOREL le vendredi 16 décembre 2022
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 02/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.577
Réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le parking Prud’homme du mercredi 14 au lundi 19 décembre 2022
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 02/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.578
Réglementation de la circulation des véhicules sur la Rue de la République du vendredi 16 au lundi 19 décembre 2022
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 02/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.579
Réglementation de la circulation des véhicules sur la Rue de la République le mercredi 14 décembre 2022
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 02/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.580
Réglementation de la circulation des véhicules en centre-ville dans le cadre du déroulement d’une course pédestre récréative le vendredi 16 décembre 2022
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 02/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.582
Réglementation de la circulation des piétons et des véhicules Route de Thônes
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 05/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.584 
Restriction de circulation sur la route des Grottes, Place de la Mairie et la route de la Sambuy pour le tirage de câbles
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 05/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.585
Interdiction de circulation Rue de la Garderie
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 05/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.586
Autorisation du Maire à l’association « Tous Ensemble pour la Sambuy » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un rassemblement d’adhérents
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 05/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.587 
Autorisation du Maire à l’association Accro2gym d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion des animations de Noël
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 06/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.588
Autorisation du Maire à l’association « Ski club de Seythenex la Sambuy » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion des animations de Noël
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 06/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.589
Autorisation du Maire à l’association « Sou des Ecoles de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion des animations de Noël
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 07/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.590
Autorisation du Maire à l’association « L’Epinette » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion des animations de Noël
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 07/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.591
Autorisation du Maire à l’Ecole des Arts Vivants d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’un concert
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 07/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.592
Autorisation du Maire à « l’Association Sportive et Culturelle des Portugais de Faverges » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion des animations de Noël
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 07/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.593
Autorisation du Maire à l’Association « Club Alpin Français » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion des animations de Noël
Madame Brigitte BOISSON, Adjointe au Maire – Mis en ligne le 07/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.594
Réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules sur le Passage de la Paquière, le mardi 13 décembre 2022
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.596
Interdiction de circulation des véhicules de plus de 3,5 T sur le passage du Genevois
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.597
Réglementation de la circulation Rue du Genevois
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.598
Réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules Rue des Fabriques
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.599
Réglementation de la circulation Rue Victor Hugo
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 09/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.605
Interdiction de circulation Route des Grottes
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 13/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.606
Interdiction temporaire de jeu sur le Stade Jean Carquex
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 14/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.607
Portant autorisation du Maire à la Société « les taverniers de Lance l’eau » d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3 eme catégorie à l’occasion des animations de Noël

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.608
Réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules Rue des Fabriques
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 14/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.617
Autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public au titre du code de la construction et de l’habitation
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 23/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.618
Réglementant la circulation Route de la Raynoz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 19/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.619
Réglementant la circulation Chemin de chez Saillet
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 19/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.620
Réglementant la circulation Route des Caillets et Route de la Gottettaz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 19/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.621
Réglementant la circulation Route de la Scierie
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 19/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.622
Restriction  de circulation sur  la rue Jean Cochet, la rue de l’annonciation, et la rue de Letraz
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 19/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.623
Restriction de circulation Route du Villaret
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 19/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.624
Interdiction temporaire de jeu sur le stade Madrid
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 16/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.625
Portant interdiction temporaire de jeu sur le stade BARONI
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 21/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.626
Portant désignation des membres du Conseil Municipal
au sein du Comité technique
Monsieur Jacques DALEX, Maire – Mis en ligne le 23/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.628
Réglementant la stationnement place Joseph Serrand
Monsieur Marc BRACHET, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 22/12/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.627
Autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre du stationnement d’un véhicule de la boutique ambulante « V’là Marie »
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/01/2022

ARRETE MUNICIPAL N°A.2022.G.629
Autorisation du Maire à la SARL SMV d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion des fêtes de fin d’année
Monsieur Georges VIGNIER, Adjoint au Maire – Mis en ligne le 03/01/2022

 

 

Délibérations du conseil municipal

DELIBERATION n°Del.2022-VII-69bis du conseil municipal du 22/06/2022
annule et remplace la délibération n°Del.2022-VII-69 Affectation définitive des résultats 2021 du budget annexe Eau Affermage

Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)